Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, ÇáãÌáÏ 11 |
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ÇáÕÝÍÉ 416
Et par ce que dict est , appert clairemeut qu'en gardant les décrets et
constitutions dessusdites , est donné remede et obvié ausdits inconveniens ; et
qu'en soy departant desdits saincts decrets et constitutions reales , est ouvrir la
voye et le ...
Et par ce que dict est , appert clairemeut qu'en gardant les décrets et
constitutions dessusdites , est donné remede et obvié ausdits inconveniens ; et
qu'en soy departant desdits saincts decrets et constitutions reales , est ouvrir la
voye et le ...
ÇáÕÝÍÉ 571
France. jurons , que dedans un an apres que de la part de nostre dict frere et
cousin en serons requis et sommez , le ferons reintegrer et reparer , et le tout
remectre en estat du et tel qu'il appartiendra , selon la forme et teneur desdicts
traictez ...
France. jurons , que dedans un an apres que de la part de nostre dict frere et
cousin en serons requis et sommez , le ferons reintegrer et reparer , et le tout
remectre en estat du et tel qu'il appartiendra , selon la forme et teneur desdicts
traictez ...
ÇáÕÝÍÉ 592
S'il est trouvé par le rapport et dict des freres e compaignons de l'ordre ou de
souffisant partie d'eulx , que leur . dict frere et compaignon ait commis aucun vice
, ou ait offendi contre l'onneur , devoir et estat de chevalerie et noblesse , mes ...
S'il est trouvé par le rapport et dict des freres e compaignons de l'ordre ou de
souffisant partie d'eulx , que leur . dict frere et compaignon ait commis aucun vice
, ou ait offendi contre l'onneur , devoir et estat de chevalerie et noblesse , mes ...
ÇáÕÝÍÉ 909
... par l'intercession de mon dict sieur sainct Jehan nous a fais tant à la
preservalion de nostre personne en bonne santé que autrement en plusieurs
manieres . Desirans à nostre povoir de plus les recognoistre et augmenter ladicte
eglise en ...
... par l'intercession de mon dict sieur sainct Jehan nous a fais tant à la
preservalion de nostre personne en bonne santé que autrement en plusieurs
manieres . Desirans à nostre povoir de plus les recognoistre et augmenter ladicte
eglise en ...
ÇáÕÝÍÉ 915
... separées et divisées , separons et divisons de nostre domaine dudict Auxonne
, et icelles jointes et unies à la dicte terre et revenu que nostre dict chancellier a
andit abergement , pour d'icelle mayrie et droit de justice et leurs appartenances
...
... separées et divisées , separons et divisons de nostre domaine dudict Auxonne
, et icelles jointes et unies à la dicte terre et revenu que nostre dict chancellier a
andit abergement , pour d'icelle mayrie et droit de justice et leurs appartenances
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accordé appellations aucuns audit aura avant avons bailler Bourgogne C. L. XVIII cause ceulx charge Charles chascun chevaliers choses cité comptes comte conseil conseillers considerées contraire cour couronne court cousin d'autre d'eulx d'icelle dauphin dessusdictes devant dict Dieu donner donnons dudict dudit eglise entretenir esté estre eulx faict forme frere garder general gens grace grant guerre habitans ibid icelle Isambert Item jour juges justice l'ordre ladite lectres ledit lesdicts lettres lieu lieux Louis Loys main maire maistre mandement maniere marchandises mars ment mondit nosdicts nostredict nostredit octroyé officiers ordonné ordonnons ordre parlement passé payer pays peine pere personnes portant pourra pourront premier presentes princes privileges procès provision puissance puisse puissent qu'ilz raison royal royaume s'il sainct sçavoir scel seigneur sera seront service sieur soient somme souverain successeurs tenir tenu terres tion touchant traité trouvé venir ville villes voulons
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| ÇáÚäæÇä | Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du ..., ÇáãÌáÏ 11 Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, Isambert (M., François André) |
| ÇáãÄáÝ | France |
| ÇáäÇÔÑ | Berlin-Le-Prieur, 1825 |
| ÊÕÏíÑ ÇáÇÞÊÈÇÓ | BiBTeX EndNote RefMan |