Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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ÇáÕÝÍÉ 389
... avons benignement receu et comme appar- tient ; considerant aussi que par ses merites et la grande recom- mendation ... avons legitimé et legitimons , et le deffaut de sa nativité encouru par vice de nature et couple illicite avons ...
... avons benignement receu et comme appar- tient ; considerant aussi que par ses merites et la grande recom- mendation ... avons legitimé et legitimons , et le deffaut de sa nativité encouru par vice de nature et couple illicite avons ...
ÇáÕÝÍÉ 392
... avons sceu que , peu de temps après la reduction de nostre pays de Normandie , feut commencé procez par - devant vous entre notre procureur , d'une part , et les héritiers de Michel Durant , ja pieça receveur général de nostredit pays ...
... avons sceu que , peu de temps après la reduction de nostre pays de Normandie , feut commencé procez par - devant vous entre notre procureur , d'une part , et les héritiers de Michel Durant , ja pieça receveur général de nostredit pays ...
ÇáÕÝÍÉ 418
... Avons baillé , cedé , quicté , transporté et delaissé , baillons , cedons , quictons , transportons et delaissons , et à ses enfans masles , et aux enfans masles descendaus de ses enfans masles en droicte ligne et loyal mariage ...
... Avons baillé , cedé , quicté , transporté et delaissé , baillons , cedons , quictons , transportons et delaissons , et à ses enfans masles , et aux enfans masles descendaus de ses enfans masles en droicte ligne et loyal mariage ...
ÇáÕÝÍÉ 433
... avons fait nostre entrée en icelle , les grands ordre et bonne police qui y a esté mis , tant pour les logis , pro- visions , prix de vivres et entretenement de nous , nos parens , gens et officiers et autres qui nous ont accompagnez et ...
... avons fait nostre entrée en icelle , les grands ordre et bonne police qui y a esté mis , tant pour les logis , pro- visions , prix de vivres et entretenement de nous , nos parens , gens et officiers et autres qui nous ont accompagnez et ...
ÇáÕÝÍÉ 434
... avons anoblis et anoblissons par ces presentes , et du privilege de no- blesse eux et leur lignée , et posterité née et à naistre en loyat mariage , avons decorez et decorons , voulans et concedans qu'au temps advenir eux et chacun d ...
... avons anoblis et anoblissons par ces presentes , et du privilege de no- blesse eux et leur lignée , et posterité née et à naistre en loyat mariage , avons decorez et decorons , voulans et concedans qu'au temps advenir eux et chacun d ...
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accoustumé advenir ainsy Amboise Arras audit aultres avoit avons ayent bailler banniere benefices Bourgogne C. L. XVII cause ceulx chascun chevaliers choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict dudit enfans eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict frere et cousin general grace grant ibid icelle icelluy Idem Isambert Item justice ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands mectre mesmement mestier mondit sieur nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourroient pourront predecesseurs privileges provision puissent qu'ilz quæ quelzconques quòd quoy Rochelle sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects tenus tenuz terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons