Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483Berlin-Le-Prieur, 1825 |
ãä ÏÇÎá ÇáßÊÇÈ
ÇáäÊÇÆÌ 1-5 ãä 100
ÇáÕÝÍÉ 398
... les conciles , et , avant de mourir , se fit nommer un successeur par un conclave composé de deux cardinaux , les seuls qui lui fussent restés fidèles . ( Pastoret . ) ( 8 ) Item . Est à noter que lesdites 398 LOUIS XI .
... les conciles , et , avant de mourir , se fit nommer un successeur par un conclave composé de deux cardinaux , les seuls qui lui fussent restés fidèles . ( Pastoret . ) ( 8 ) Item . Est à noter que lesdites 398 LOUIS XI .
ÇáÕÝÍÉ 401
... avant que proceder outre , proteste ladite cour que par chose qui dicte sera cy - après , n'entend deroger à l'excel- lente saincteté , dignité , honneur et auctorité de nostre sainct pere le pape et sainct siege apostolique , ainçois ...
... avant que proceder outre , proteste ladite cour que par chose qui dicte sera cy - après , n'entend deroger à l'excel- lente saincteté , dignité , honneur et auctorité de nostre sainct pere le pape et sainct siege apostolique , ainçois ...
ÇáÕÝÍÉ 407
... avant les decrets y avoit si grand ' confusion , qu'ou diocese d'Angers furent trouvez en un an , comme l'on dit , six cents graces expectatives , et en plusieurs autres dioceses pareillement . ( 59 ) Item . Et toutesfois , ou temps d ...
... avant les decrets y avoit si grand ' confusion , qu'ou diocese d'Angers furent trouvez en un an , comme l'on dit , six cents graces expectatives , et en plusieurs autres dioceses pareillement . ( 59 ) Item . Et toutesfois , ou temps d ...
ÇáÕÝÍÉ 410
... avant pour cuider avancer son fils ou son parent , et souvent perdront leur parent et leur argent . ( 69 ) Item . Et aussi s'en iroit argent , pource que les cardinaux acceptent toutes les notables abbayes et benefices , jusqu'aux ...
... avant pour cuider avancer son fils ou son parent , et souvent perdront leur parent et leur argent . ( 69 ) Item . Et aussi s'en iroit argent , pource que les cardinaux acceptent toutes les notables abbayes et benefices , jusqu'aux ...
ÇáÕÝÍÉ 420
... que la noblesse avait perdu toute sa puissance morale , avant sa sup- pression en 1789. Ce n'est plus rien qu'un hochet ( Isambert ) . et grand gouvernement qui a accoustumé d'ancienneté estre en ladite 420 LOUIS XI .
... que la noblesse avait perdu toute sa puissance morale , avant sa sup- pression en 1789. Ce n'est plus rien qu'un hochet ( Isambert ) . et grand gouvernement qui a accoustumé d'ancienneté estre en ladite 420 LOUIS XI .
ØÈÚÇÊ ÃÎÑì - ÚÑÖ ÌãíÚ ÇáãÞÊØÝÇÊ
ÚÈÇÑÇÊ æãÕØáÍÇÊ ãÃáæÝÉ
accoustumé advenir ainsy Amboise Arras audit aultres avoit avons ayent bailler banniere benefices Bourgogne C. L. XVII cause ceulx chascun chevaliers choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict dudit enfans eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict frere et cousin general grace grant ibid icelle icelluy Idem Isambert Item justice ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands mectre mesmement mestier mondit sieur nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourroient pourront predecesseurs privileges provision puissent qu'ilz quæ quelzconques quòd quoy Rochelle sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects tenus tenuz terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons