Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483 |
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ÇáÕÝÍÉ 587
Audict ordre aura ungautre officier appellé greffier , lequel sera tenu de faire
deux livres en parchemin , en chacun desquels sera escripte la fondation de ce
present ordre et les statuz , causes et ordonnances d'icelluy , au commencement
...
Audict ordre aura ungautre officier appellé greffier , lequel sera tenu de faire
deux livres en parchemin , en chacun desquels sera escripte la fondation de ce
present ordre et les statuz , causes et ordonnances d'icelluy , au commencement
...
ÇáÕÝÍÉ 589
Aura oudict ordre ung autre officier , c'est assavoir un herault roy d'armes ,
appellé Mont Sainct Michel , lequel sera homme prudent et de bonne renommée
, souffisant et expert à l'office , auquel baillerons ung esmail qui sera dudit ordre ,
et le ...
Aura oudict ordre ung autre officier , c'est assavoir un herault roy d'armes ,
appellé Mont Sainct Michel , lequel sera homme prudent et de bonne renommée
, souffisant et expert à l'office , auquel baillerons ung esmail qui sera dudit ordre ,
et le ...
ÇáÕÝÍÉ 595
malas dudict souveraid deux et non plus , sinon qu'ilz fussent deux esluz qui
eussent autant de voix l'un que l'autre ; auquel cas , quant le chancellier qui
recueilly aura par les cedulles des chevaliers ledict nombre de voix , aura dict et
au ...
malas dudict souveraid deux et non plus , sinon qu'ilz fussent deux esluz qui
eussent autant de voix l'un que l'autre ; auquel cas , quant le chancellier qui
recueilly aura par les cedulles des chevaliers ledict nombre de voix , aura dict et
au ...
ÇáÕÝÍÉ 634
commis du maistre general s'il est present , et in absentia , le procureur du roy ,
touchant celui qui aura revelé dedans les quatre mois à tempore notitiæ , et
pareillement touchant celui qui ne l'aura pas revelé , pour en jouir après ces dix
ans ...
commis du maistre general s'il est present , et in absentia , le procureur du roy ,
touchant celui qui aura revelé dedans les quatre mois à tempore notitiæ , et
pareillement touchant celui qui ne l'aura pas revelé , pour en jouir après ces dix
ans ...
ÇáÕÝÍÉ 772
Que en nostre ville de Dijon aura un scel estably de par nous , pour la garde
duquel scel y aura homme çommis , et aussi maistre Jehan Bude , qui à present.
est audiencier de nostre chancellerie , et les autres qui par le temps advenir
seront ...
Que en nostre ville de Dijon aura un scel estably de par nous , pour la garde
duquel scel y aura homme çommis , et aussi maistre Jehan Bude , qui à present.
est audiencier de nostre chancellerie , et les autres qui par le temps advenir
seront ...
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accordé appellations aucuns audit aura avant avons bailler Bourgogne C. L. XVIII cause ceulx charge Charles chascun chevaliers choses cité comptes comte conseil conseillers considerées contraire cour couronne court cousin d'autre d'eulx d'icelle dauphin dessusdictes devant dict Dieu donner donnons dudict dudit eglise entretenir esté estre eulx faict forme frere garder general gens grace grant guerre habitans ibid icelle Isambert Item jour juges justice l'ordre ladite lectres ledit lesdicts lettres lieu lieux Louis Loys main maire maistre mandement maniere marchandises mars ment mondit nosdicts nostredict nostredit octroyé officiers ordonné ordonnons ordre parlement passé payer pays peine pere personnes portant pourra pourront premier presentes princes privileges procès provision puissance puisse puissent qu'ilz raison royal royaume s'il sainct sçavoir scel seigneur sera seront service sieur soient somme souverain successeurs tenir tenu terres tion touchant traité trouvé venir ville villes voulons