Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, ÇáãÌáÏ 11 |
ãä ÏÇÎá ÇáßÊÇÈ
ÇáäÊÇÆÌ 1-5 ãä 5
ÇáÕÝÍÉ 721
... audit lieu , mais que sondit oncle avoit puissance de tout faire pour luy ce qui
luy plairoit , et luy semble que ledit François luy dit que Hector de l'Escluse estoit
jà audit lieu de Savoye ou de Bresse , de par ledit connétable , pour attendre les
...
... audit lieu , mais que sondit oncle avoit puissance de tout faire pour luy ce qui
luy plairoit , et luy semble que ledit François luy dit que Hector de l'Escluse estoit
jà audit lieu de Savoye ou de Bresse , de par ledit connétable , pour attendre les
...
ÇáÕÝÍÉ 722
... et qu'il luy fist sçavoir où il le pourroit trouver , et se rendirent à Martigny ; et
cependant postredit cousin suppliant s'en alla à Mayenne , en attendant la
response dudit Renaut , lequel luy dit son retour audit Mayenne , que Gilbert de
Grassay ...
... et qu'il luy fist sçavoir où il le pourroit trouver , et se rendirent à Martigny ; et
cependant postredit cousin suppliant s'en alla à Mayenne , en attendant la
response dudit Renaut , lequel luy dit son retour audit Mayenne , que Gilbert de
Grassay ...
ÇáÕÝÍÉ 816
France. masles que emelles , ensemble tous et chacuns les bien's mcubles et
immeubles en quelque qualité ou especes qu'ilz soient ou pourroient estre et qu'
ilz estoient ou appartenoient audit feu Benjamyn , et lesquelz de raison sont et ...
France. masles que emelles , ensemble tous et chacuns les bien's mcubles et
immeubles en quelque qualité ou especes qu'ilz soient ou pourroient estre et qu'
ilz estoient ou appartenoient audit feu Benjamyn , et lesquelz de raison sont et ...
ÇáÕÝÍÉ 823
... archevesque de Bezançon , evesque commandataire de Bayeux , estant en
son arciveschié et diocese de Bezapçon , situé et assiz en nostre conté de
Bourgongne , non adverty du bon droit que nous avons audit conté , dez le vivant
dudit ...
... archevesque de Bezançon , evesque commandataire de Bayeux , estant en
son arciveschié et diocese de Bezapçon , situé et assiz en nostre conté de
Bourgongne , non adverty du bon droit que nous avons audit conté , dez le vivant
dudit ...
ÇáÕÝÍÉ 903
Pourquoi nous desirant accroistre et augmenter ladicte eglise et abbaye , et
participer audit divin service et autres bienfaits d'icelle , et pour autres grandes
causes à ce nous mouvans , que ne voulons cy autrement déclairer , et à ce que
les ...
Pourquoi nous desirant accroistre et augmenter ladicte eglise et abbaye , et
participer audit divin service et autres bienfaits d'icelle , et pour autres grandes
causes à ce nous mouvans , que ne voulons cy autrement déclairer , et à ce que
les ...
ãÇ íÞæáå ÇáäÇÓ - ßÊÇÈÉ ãÑÇÌÚÉ
áã äÚËÑ Úáì Ãí ãÑÇÌÚÇÊ Ýí ÇáÃãÇßä ÇáãÚÊÇÏÉ.
ØÈÚÇÊ ÃÎÑì - ÚÑÖ ÌãíÚ ÇáãÞÊØÝÇÊ
ÚÈÇÑÇÊ æãÕØáÍÇÊ ãÃáæÝÉ
accordé appellations aucuns audit aura avant avons bailler Bourgogne C. L. XVIII cause ceulx charge Charles chascun chevaliers choses cité comptes comte conseil conseillers considerées contraire cour couronne court cousin d'autre d'eulx d'icelle dauphin dessusdictes devant dict Dieu donner donnons dudict dudit eglise entretenir esté estre eulx faict forme frere garder general gens grace grant guerre habitans ibid icelle Isambert Item jour juges justice l'ordre ladite lectres ledit lesdicts lettres lieu lieux Louis Loys main maire maistre mandement maniere marchandises mars ment mondit nosdicts nostredict nostredit octroyé officiers ordonné ordonnons ordre parlement passé payer pays peine pere personnes portant pourra pourront premier presentes princes privileges procès provision puissance puisse puissent qu'ilz raison royal royaume s'il sainct sçavoir scel seigneur sera seront service sieur soient somme souverain successeurs tenir tenu terres tion touchant traité trouvé venir ville villes voulons
ãÚáæãÇÊ ÇáãÑÇÌÚ
| ÇáÚäæÇä | Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du ..., ÇáãÌáÏ 11 Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, Isambert (M., François André) |
| ÇáãÄáÝ | France |
| ÇáäÇÔÑ | Berlin-Le-Prieur, 1825 |
| ÊÕÏíÑ ÇáÇÞÊÈÇÓ | BiBTeX EndNote RefMan |