Recueil général des anciennes lois françaises: depuis l'an 420 jusqu'à la révolution de 1789; contenant la notice des principaux monumens des Mérovingiens, des Carlovingiens et des Capétiens, et le texte des ordonnances, édits, déclarations, lettres-patentes, réglemens, arrêts du Conseil, etc., de la troisième race, qui ne sont pas abrogés, ou qui peuvent servir, soit à l'interprétation, soit à l'histoire du droit public et privé, avec notes de concordance, table chronologique et table générale analytique et alphabétique des matières, ÇáãÌáÏ 11 |
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ÇáÕÝÍÉ 382
Nous vous mandons que vous et chacun de vous que paravant le trespas de feu
nostre très - chier seigneur et pere , cui Dieu pardonne , avez fait continuelle
residence pour l'exercice de vos offices en nos chambres desdits comptes et du ...
Nous vous mandons que vous et chacun de vous que paravant le trespas de feu
nostre très - chier seigneur et pere , cui Dieu pardonne , avez fait continuelle
residence pour l'exercice de vos offices en nos chambres desdits comptes et du ...
ÇáÕÝÍÉ 404
Laquelle ordonnance ont les saincts peres de mot à mot canonisée , et en ont fait
decrets incorporez « in volumine decretorum , 63 dist . c . Sacrorum , ( 38 ) Item .
Le roy Philippe Dieu - donné , ayeul de monsieur Saint Loys ( autrement dit ...
Laquelle ordonnance ont les saincts peres de mot à mot canonisée , et en ont fait
decrets incorporez « in volumine decretorum , 63 dist . c . Sacrorum , ( 38 ) Item .
Le roy Philippe Dieu - donné , ayeul de monsieur Saint Loys ( autrement dit ...
ÇáÕÝÍÉ 553
... grace que Dieu notre créateur a faits aux très - chrétiens rois et royaume de
France plus que à nul autre roi ou nation . ... de France et les François ont faits le
temps passé à l'honneur de Dieu , à l'exhaltation , augmentation et défense de la
...
... grace que Dieu notre créateur a faits aux très - chrétiens rois et royaume de
France plus que à nul autre roi ou nation . ... de France et les François ont faits le
temps passé à l'honneur de Dieu , à l'exhaltation , augmentation et défense de la
...
ÇáÕÝÍÉ 754
Après nostre offerte faite à Dieu , ledit prevost conduira le premier des chevalliers
et freres de l'ordre , et ira querir ledit chevallier esleu , et iceluy chevallier frere de
l'ordre menera offrir son offrande à Dieu , et après , lesdits autres chevalliers ...
Après nostre offerte faite à Dieu , ledit prevost conduira le premier des chevalliers
et freres de l'ordre , et ira querir ledit chevallier esleu , et iceluy chevallier frere de
l'ordre menera offrir son offrande à Dieu , et après , lesdits autres chevalliers ...
ÇáÕÝÍÉ 903
... et pour autres grandes causes à ce nous mouvans , que ne voulons cy
autrement déclairer , et à ce que les abbé et religieux d'icelle eglise et abbaye
présens et futurs soient à tousjours plus enclins de prier Dieu pour la santé et
prosperité ...
... et pour autres grandes causes à ce nous mouvans , que ne voulons cy
autrement déclairer , et à ce que les abbé et religieux d'icelle eglise et abbaye
présens et futurs soient à tousjours plus enclins de prier Dieu pour la santé et
prosperité ...
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accordé appellations aucuns audit aura avant avons bailler Bourgogne C. L. XVIII cause ceulx charge Charles chascun chevaliers choses cité comptes comte conseil conseillers considerées contraire cour couronne court cousin d'autre d'eulx d'icelle dauphin dessusdictes devant dict Dieu donner donnons dudict dudit eglise entretenir esté estre eulx faict forme frere garder general gens grace grant guerre habitans ibid icelle Isambert Item jour juges justice l'ordre ladite lectres ledit lesdicts lettres lieu lieux Louis Loys main maire maistre mandement maniere marchandises mars ment mondit nosdicts nostredict nostredit octroyé officiers ordonné ordonnons ordre parlement passé payer pays peine pere personnes portant pourra pourront premier presentes princes privileges procès provision puissance puisse puissent qu'ilz raison royal royaume s'il sainct sçavoir scel seigneur sera seront service sieur soient somme souverain successeurs tenir tenu terres tion touchant traité trouvé venir ville villes voulons