Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483Berlin-Le-Prieur, 1825 |
ãä ÏÇÎá ÇáßÊÇÈ
ÇáäÊÇÆÌ 1-5 ãä 87
ÇáÕÝÍÉ 382
... Charles VII soit mort le 22 , Louis XI n'en eut connaissance qu'à Genape en Brabant où il était alors . Delà il se rendit à Maubeuge , où il écrivit à tous les gouverneurs des provinces , pour qu'ils exigeassent le serment de fidélité ...
... Charles VII soit mort le 22 , Louis XI n'en eut connaissance qu'à Genape en Brabant où il était alors . Delà il se rendit à Maubeuge , où il écrivit à tous les gouverneurs des provinces , pour qu'ils exigeassent le serment de fidélité ...
ÇáÕÝÍÉ 383
... pour cette fois seulement , et saus tirer à conséquence pour l'avenir .. V. Notice sur le cérémonial du sacre de Charles X , supplément au Bulletin des Lois , année 1825 . -- N ° . 5. — LETTRES portant confirmation des AOUT 1461 . 383.
... pour cette fois seulement , et saus tirer à conséquence pour l'avenir .. V. Notice sur le cérémonial du sacre de Charles X , supplément au Bulletin des Lois , année 1825 . -- N ° . 5. — LETTRES portant confirmation des AOUT 1461 . 383.
ÇáÕÝÍÉ 386
... Charles V , et notes sur la cérémonie dn sacre de Charles X , mai 1825. ( Idem , ) alienacions et transports , estoient et compectoient à nosdiz pre- 386 LOUIS XI .
... Charles V , et notes sur la cérémonie dn sacre de Charles X , mai 1825. ( Idem , ) alienacions et transports , estoient et compectoient à nosdiz pre- 386 LOUIS XI .
ÇáÕÝÍÉ 387
... on s'est appuyé de ces exemples pour soutenir que les parlemens avaient droit de correspondre . ( 1 ) V. art . 1. des lettres de Charles VII , avril 1455 . 388 et pareil nombre de laiz comme de clercs , SEPTEMBRE 1461 . 581.
... on s'est appuyé de ces exemples pour soutenir que les parlemens avaient droit de correspondre . ( 1 ) V. art . 1. des lettres de Charles VII , avril 1455 . 388 et pareil nombre de laiz comme de clercs , SEPTEMBRE 1461 . 581.
ÇáÕÝÍÉ 398
... Charles si- xiesme , par deliberation de messeigneurs du sang , et de plusieurs prelats , chapitres , abbez , convens , colleges , universitez et autres gens du royaume et du Dauphiné , en l'an 1406 , ordonna que la- dite eglise de ...
... Charles si- xiesme , par deliberation de messeigneurs du sang , et de plusieurs prelats , chapitres , abbez , convens , colleges , universitez et autres gens du royaume et du Dauphiné , en l'an 1406 , ordonna que la- dite eglise de ...
ØÈÚÇÊ ÃÎÑì - ÚÑÖ ÌãíÚ ÇáãÞÊØÝÇÊ
ÚÈÇÑÇÊ æãÕØáÍÇÊ ãÃáæÝÉ
accoustumé advenir ainsy Amboise Arras audit aultres avoit avons ayent bailler banniere benefices Bourgogne C. L. XVII cause ceulx chascun chevaliers choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché duché de Normandie dudict dudit enfans eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict frere et cousin general grace grant ibid icelle icelluy Idem Isambert Item justice ladite lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands mectre mesmement mestier mondit sieur nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourroient pourront predecesseurs privileges provision puissent qu'ilz quæ quelzconques quòd quoy Rochelle sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects tenus tenuz terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons