Histoire ancienne des Egyptiens, des Carthaginois, des Assyriens, des Babyloniens, des Mdes et des Perses, des Macdoniens, des Grecs, 4

Aux dpens de la Compagnie, 1732
 

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ii - LOuis par la grace de Dieu , Roi de France & de Navarre : A nos ams & faux Confeillers les Gens tenans nos Cours de Parlement , Matres des Requtes ordinaires de notre Htel , grand Confeil , Prvt de Paris , Baillifs , Snchaux , leurs Lieutenans Civils, & autres nos Jufticiers .qu'il appartiendra, SALUT.
iv - MIROMENIL : le tout peine de nullit des Prfentes. Du contenu defquelles vous mandons & enjoignons de faire jouir ledit Expofant & fes hoirs pleinement & paifiblement , fans foufFrir qu'il leur foit fait aucun trouble ou empchement.
iv - Ouvrage , fera remis , dans le mme tat o l'Approbation y aura t donne, es mains de notre trs -cher & fal Chevalier Garde des Sceaux de France le Sieur HUE DE MIROMESNIL , Commandeur de nos Ordres ; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliotheque publique , un dans celle de notre Chteau du Louvre...
iii - Ouvrage, ni d'en faire aucun extrait, fous quelque prtexte que ce puifle tre, fans la permiflion exprefle & par crit dudit Expofant , ou de ceux qui auront droit d,e lui , peine de confifcation des Exemplaires contrefaits, de trois mille livres d'amende contre chacun des contrevenans , dont un tiers Nous, un tiers a l'Htel -Dieu de Paris, & l'autre tiers audit...
iv - Expofant ou celui qui aura droit de lui, & de tous dpens, dommages & intrts ; la charge que ces Prfentes feront enregiftres tout au long fur le regiftre de la Communaut des Imprimeurs & Libraires de Paris, dans trois mois de la date d'icelles ; que l'impreffion dudit Ouvrage fera faite dans notre Royaume, & non ailleurs...
iv - Ouvrage , fera remis dans le mme tat o l'Approbation y aura t donne, es mains de notre trs-cbec & fal Chevalier , Garde des Sceaux de France le Sieur HUE DE MIROMENIL ; qu'il en fera enfuite remis deux Exemplaires dans notre Bibliothque publique , un dans celle de notre Chteau du Louvre...
iv - Secrtaires, foi foit ajoute comme l'original. Commandons au premier notre Huiffier ou Sergent fur ce requis, de faire pour l'excution d'icelles tous actes requis & ncefaires,fns demander autre permiflon, & nonobftant Clameur de Haro, Charte Normande & Lettres ce contraires.
iv - Prfentes feront enregiftres tout au long fur le Regiftre de la Communaut des Libraires & Imprimeurs de Paris, dans trois mois de la date...
iii - Prfentes , de taire imprimer lefdits ouvrages autant de fois que bon lui femblera , & de le vendre , faire vendre & dbiter par - tout notre Royaume , pendant le temps de fix annes confcutives , compter du jour de la date des Prfentes.
iii - ... aucun lieu de notre obifTance ; comme aufl tous Libraires , Imprimeurs , & autres , d'imprimer , faire imprimer , vendre , faire vendre , dbiter ni contrefaire ledit Recueil ci-deflus fpcifi , en tout ni en partie , ni d'en faire aucuns extraits...