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" Seront considérées comme mines celles connues pour contenir en filons, en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, du plomb, du fer en filons ou couches, du cuivre, de l'étain, du zinc, de la calamine, du bismuth, du cobalt,... "
Cours de droit constitutionnel professé à la Faculté de droit de Paris - الصفحة 264
بواسطة Pellegrino Rossi - 1867
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Journal des mines, المجلد 27

1810 - عدد الصفحات: 544
...Minières et Carrières. 2.. Seront considérées comme min es , celles connues pour contenir en filons, en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine,...du cuivre, de l'étain , du zinc , de la calamine , Jamirie, du bismuth, du cobalt, de l'arsenic, du manganèse, de l'antimoine, du molybdène, de la...

Annales forestières: faisant suite au Mémorial forestier, ou ..., المجلد 3

1810 - عدد الصفحات: 604
...minières et carrières. 2. Seront considérées comme mines celles connues pour contenir en filons , en couches ou en amas , de l'or, de l'argent, du platine,...bismuth , du cobalt, de l'arsenic, du manganèse, de l'antimoine, du molybdène , de la plombagine ou autres matières métalliques , du soufre , du charbon...

Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple ..., المجلد 46

France - 1810 - عدد الصفحات: 820
...minières et carrières. 2. Seront considérées comme mines celles connues pour contenir en filons, en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine,...bismuth, du cobalt, de l'arsenic, du manganèse, de l'antimoine, du molybdène, de la plombagine ou autres matières métalliques , du soufre, du charbon...

(1823. 606 p.)

Albert Fritot - 1823 - عدد الصفحات: 624
...minières et carr1ères. Sont considérées comme mines celles qui sont connues pour contenir en filons, en couches ou en amas , de l'or, de l'argent, du platine , du mercure, du plomb, du fer en filons ou en couches, du cuivre, de l'étain , du zinc , de la calamine , du bismuth , du cobalt, de l'arsenic,...

Science du publiciste, ou, Traité des principes élémentaires du ..., المجلد 9

Albert Fritot - 1823 - عدد الصفحات: 620
...minières et carrières. Sont considérées comme mines celles qui sont connues pour contenir en filons, en couches ou en amas , de l'or, de l'argent, du platine , du mercure, du plomb, du fer en filons ou en couches, du cuivre, de l'étain , du zinc , de la calamine , du bismuth , du cobalt, de l'arsenic,...

Petit manuel forestier, contenant l'analyse raisonnée, par ordre de matières ...

P.-Etienne Herbin de Halle - 1824 - عدد الصفحات: 340
...Mines. Sont considérées comme mines celles connues pour contemr en filons , en couche ou en amas , dé l'or , de l'argent, du platine, du mercure, du, plomb , du fer en filons ou couches , du cuivre , de l'étaln , du zinc , de la calamine , du bismuth , du cobalt , de l'arsenic , du manganèse , de l'anti»...

Le droit civil français, suivant l'ordre du code: ouvrage dans ..., المجلد 3

Charles Bonaventure Marie Toullier - 1839 - عدد الصفحات: 594
...classes , sont très-différents. On considère comme mines celles connues pour contenir en filons , en couches ou en amas % de l'or, de l'argent, du platine...bismuth , du cobalt , de l'arsenic , du manganèse , de l'antimoine , du malybdène , de la plombagine ou autres matières métalliques , du soufre , du charbon...

Cours de code civil, المجلد 2

Claude Etienne Delvincourt - 1825 - عدد الصفحات: 440
...carrières. D'abord sont considérées comme mines , celles qui contiennent en filons, en couches , on en amas, de l'or, de l'argent, du platine, du mercure, du plomb, du cuivre, du zinc, de la calamine, du bismuth, du cobalt, de l'arsenic, du manganèse , de l'antimoine,...

Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité ...

Jean-Guillaume Locré - 1828 - عدد الصفحات: 692
...Corresp. a Fart. 2 de la loi. Les mines proprement dites sont celles connues pour contenir en 61ons, en couches ou en amas, de l'or, de l'argent, du platine , du mercure, du plomb , du fer ( en filons unis ou couches), du cuivre, de l'étain , du zinc, du bismuth, du cobalt , de l'arsenie , du manganèse...

Législation sur les mines et sur les expropriations pour cause d'utilité ...

Jean Guillaume baron Locré de Roissy - 1828 - عدد الصفحات: 704
...et a Fart.' z de la loi. Seront considérées comme mines celles connues pour contenir en filons , en couches ou en amas , de l'or , de l'argent , du platine , du mercure, du plomh ( du fer en filons ou couches ), du cuivre , de l'éta1n y du zinc , du bismuth j du cobalt'-,...




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