Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de la marine et des coloniesImprimerie royale, 1832 |
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... état , directeur des fonds et invalides . Pouyer , ( C. ) , conseiller d ... conseil d'amirauté , secrétaire général . La réception , l'enregistrement et ... état civil des colonies , ainsi que des certificats et autres pièces qui peuvent ...
... état , directeur des fonds et invalides . Pouyer , ( C. ) , conseiller d ... conseil d'amirauté , secrétaire général . La réception , l'enregistrement et ... état civil des colonies , ainsi que des certificats et autres pièces qui peuvent ...
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... état , membre du Conseil d'amirauté et de la Chambre des députés . M. Devaux ,, conseiller d'état , membre de la Chambre des députés . M. Dumon , membre de la Chambre des députés . M. Passy ,, membre de la Chambre des députés . M. Ch ...
... état , membre du Conseil d'amirauté et de la Chambre des députés . M. Devaux ,, conseiller d'état , membre de la Chambre des députés . M. Dumon , membre de la Chambre des députés . M. Passy ,, membre de la Chambre des députés . M. Ch ...
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... conseil d'état entendu , NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit : ART . 1. L'arrêté du conseil privé de l'île de Bourbon , du 3 avril 1827 , est annulé pour cause d'incompétence . 2. Notre garde des sceaux , ministre secrétaire d ...
... conseil d'état entendu , NOUS AVONS ORDONNÉ et ORDONNONS ce qui suit : ART . 1. L'arrêté du conseil privé de l'île de Bourbon , du 3 avril 1827 , est annulé pour cause d'incompétence . 2. Notre garde des sceaux , ministre secrétaire d ...
المحتوى
1816 | 29 |
1831 | 641 |
mars Extrait en ce qui intéresse le département | 666 |
2 من الأقسام الأخرى غير ظاهرة
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عبارات ومصطلحات مألوفة
1er janvier 1er mars 1er régiment 1re classe 2e régiment 2º classe août armées de terre armemens et revues articles auront AVONS ORDONNÉ avril Basse-Terre Brest bureau caisse des invalides calfatage certificat Cherbourg civil colonies commandant commissaire aux armemens compagnie comptabilité conseil d'administration conseil d'état cour de cassation cour royale Cte DE RIGNY d'artill d'artillerie d'état au département d'habillement décembre départemens dépenses directeur Direction du port dispositions division duc de Dalmatie équipages de ligne frégate grade Guadeloupe guerre idem Inscription maritime juillet l'armée l'article l'officier l'ordonnance Lettre du ministre lieutenans ligne à Brest ligne à Toulon marine à Landernau marine à Lorient mars matelots militaires ministre secrétaire d'état navale navires nommé novembre octobre officiers officiers-mariniers ORDONNÉ et ORDONNONS palais des Tuileries pensions Pointe-à-Pitre préfet maritime première instance présente ordonnance réglement remplacement Rochefort sera seront service Signé Cte Signé LOUIS-PHILIPPE sous-commissaire sous-lieutenant tion Toulon trésorier tribunal de première