RECUEIL GÉNÉRAL

DES

ANCIENNES LOIS FRANÇAISES.

IMPRIMERIE DE H. FOURNIER,

RUE DE SEINE, No 14.

DES

ANCIENNES LOIS FRANÇAISES,

depuis l'an 420 jusqu'a la révoluTION DE 1789.

PAR MM.

JOURDAN, Docteur en droit, Avocat à la Cour royale de Paris;
ISAMBERT, Avocat aux Conseils du Roi et à la Cour de Cassation;
DECRUSY, ancien Avocat à la Cour royale de Paris.

⚫ Voulous et Ordonnons qu'en chacune Chambre de nos Cours
»de Parlement, et semblablement èz Auditoires de nos Baillis et
»Sénéchaux y ait un livre des Ordonnances, afin que si aucune
difficulté y survenoit, on ait promptement recours à icelles..

(Art. 79 de l'ord. Louis XII, mars 1498, Ier de Blois.)

DU 3 MARS 1781 AU 1 JANVIER 1785.

PARIS,

BELIN-LEPRIEUR, LIBRAIRE-ÉDITEUR,

QUAI DES AUGUSTINS, No 55;

VERDIÈRE LIBRAIRE,

QUAI DES AUGUSTINS, n° 25.

--

AOUT 1827.