...loi générale , leurs exemptions du moins pendant long-temps ont été plus apparentes que réelles. Tant que le service de l'arrière-ban a duré, tant que les possesseurs des fiefs ont été contraints de se transporter à grands frais d'une extrémité du royaume à l'autre,...

...clergé , dit-il , furent acquittées long-temps par ses soins religieux , et il y auroit eu alors une sorte d'injustice à en exiger des redevances pécuniaires. Tant que le service de Parrièreban a duré ; tant que les possesseurs de fiefs ont été contraints de se transporter à...

...solidairement chargés de la subsistance des « veuves , des orphelins , des indigens ! les a contributions du clergé furent acquittées « par ces soins religieux...redevances « pécuniaires. « Tant que le service de l'arrière - ban a « duré , tant que les possesseurs des fiefs «ont été contraints de se transporter...

...qui préparent • le calme des décisions , et ces formes antiques qui les rendent légales ; ... Tant que le service de l'arrière-ban a duré , tant que les possesseurs des fiefs ont été contraints de se transporter, à grands frais, d'une extrémité du royaume à...

...solidairement chargés de la substance des veuves , des or. phelins , des indigens , les contributions du clergé furent acquittées par ces soins religieux,...d'injustice à en exiger des redevances pécuniaires. 33 Tant que le service de l'arrière*. ban a 1789, duré, tant que les possesseurs des fiefs ont été...

...solidairement chargés de la subsistance des veuves , des orphelins , des indigens , les contributions du clergé furent acquittées par ces soins religieux...l'arrière-ban a duré , tant que les possesseurs des fiefs ont été contraints de se transporter à grands frais d'une extrémité du royaume à l'autre,...

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...contributions du clergé furent acquittées par ses soins religieux, et il y aurait eu une sorte d'injustice k en exiger des redevances pécuniaires. « Tant que...l'arrière-ban a duré, tant que les possesseurs de liefs ont élé contraints de se transporter à grands frais d'une extrémité du royaume à l'autre,...

...solidairement chargés de la « subsistance des veuves, des orphelins et des indigents. « Les contributions du clergé furent acquittées par ces « soins religieux, et il y aurait eu une sorte d'injustice à « exiger des redevances pécuniaires. « Tant que le service de l'arrière-ban a duré , tant que...

...solidairement chargés de la subsistance des veuves, des orphelins, des indigents, les contributions du clergé furent acquittées par ces soins religieux,...de l'arrière-ban a duré, tant que les possesseurs des fiefs ont été contraints de se transporter à grands frais d'une extrémité du royaume à l'autre,...