Google YouTube Gmail Drive »
 
" NAPOLÉON, Empereur des Franais, roi d'Italie, protecteur de la Confdration du Rhin, mdiateur de la Confdration suisse, etc., etc., etc. "
Collection complte des lois, dcrets d'intre gnral, traits ... - 344
France - 1836
-

Guizot collection of pamphlets, 1

1814
...division militaire. Au palais d Saint-Cloud, le 10 avril i8i3. NAPOLEON , Empereur des Franais , Roi d'Italie, Protecteur de la Confdration du Rhin, Mdiateur de la Confdration Suisse , etc. etc. etc. ; Sur le rapport de la commission spciale par nous institue , Notre Conseil d'Ëfat...
-

Bulletin des lois, 46

France - 1810
...sont convenus des articles suivans : ART. I .cr II y aura , h l'avenir, paix et amiti parfaite entre sa Majest l'Empereur des Franais, Roi d'Italie,...du Rhin , Mdiateur de la Confdration suisse , et sa Majest le Roi de Sude. Les hautes parties contractantes apporteront tous leur? soins h...
-

Bulletin des lois de la Rpublique franaise, 11

France - 1810
...nomme M. Dauchy intendant gnral des finances des pro146. Idem. TRAITÉ de paix conclu entre SM l'Empereur des Franais, Roi d'Italie, Protecteur...du Rhin , Mdiateur de la Confdration Suisse , et SM l'Empereur d'Autriche, Roi de Hongrie et de 24o. '"/ 182 '/ DÉCRET imprial portant...
-

Voyage en Allemagne et en Sude: contenant des observations sur les phnomes̀ ...

Jean-Pierre Catteau-Calleville - 1810 - : 288
...dont les ratifications ont t changes Paris, le 20 du prseut mois. TRAITÉ DE PAIX; SM l'Empereur des Franais, Roi d'Italie , Protecteur...du Rhin , Mdiateur de la Confdration Suisse, et SM le Roi de Sude , galement anims du dsir de mettre fin la guerre qui a divis leurs...
-

Bulletin des Lois: Gesetz-bulletin, 1

Westphalia (Kingdom). - 1810
... rig ce monument en 1312, son fondateur NAP o L P. o N PREMIER, Empereur des Franais, Roi d'Italie, Protecteur de la confdration du Rhin, Mdiateur de la confdration Suisse. qcgemvo'rttgett Secrete, trcldjc in ba @cfc|í>álíctin cmgerñcft iBcrben foil, beauftragt....
-

Bulletin de pharmacie, 2

1810
...Remdes secrets. Au palais de Saint-Cloud, le i8 aot i8ro. NAPOLÉON, EMPEREUR DES FRANÇAIS, Roi D'ITALIE, PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. .." diverses maladies , ou de substances utiles l'art de gurir, ont obtenu des...
-

Journal des mines

1810
...des Mines. Au Palais des Tuileries, le 18 novembre 1810. li AP OLE ON, EMPEREUR DES FRANC AÏS, Ror D'ITALIE , PROTECTEUR. DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE ; Sur le rapport de notre Ministre de l'Intrieur ; Notre Conseil d'Etat entendu , Nous AVONS DÉCRÉTÉ...
-

Bulletin de pharmacie, 2

1810
...Remdes secrets. Au palais de Saint-Cloud , le 18 aot iSto. ^NAPOLEON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE , PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN , MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. Plusieurs inventeurs de remdes spcifiques contre diverses maladies , ou de substances...
-

De la dfense des places fortes

comte Lazare Nicolas M. Carnot - 1812
...capituleraient hors les cas o la capitulation est permise. NAPOLÉON , EMPEREUR DES FRANÇAIS , Roi D'ITALIE,. PROTECTEUR DE LA CONFÉDÉRATION DU RHIN, MÉDIATEUR DE LA CONFÉDÉRATION SUISSE, etc., etc., etc. ; Considrant que tout gnral ou commandant militaire, de quelque grade qu'il...
-

Wetten en decreten betreffende het openbaar onderwijs met den franschen ...

1812 - : 311
...k rgime de Au palais de Saint-CIoud, le 15 Novembre 1811. J\APOLÉON, Empereur des Franais, Roi d'Italie, Protecteur de la Confdration du Rhin, Mdiateur de la Confdration Suisse, etc. etc. ; Sur le rapport de notre ministre de l'intrieur; Notre conseil-d'tat entendu, Nous avons...
-




  1. PDF