 | C. G. de Koch - 1797 - عدد الصفحات: 350
...à contribution. Les batimens marchands russes passeront librement par le canal de Constantinople, de la mer noire dans la mer blanche , et réciproquement...être exactement les mêmes que ceux des vaisseaux français ou anglais, depuis la moindre proportion jusqu'à la plus grande. Il sera permis aux sujets... | |
 | Christophe Guillaume de Koch - 1797 - عدد الصفحات: 348
...contribution. Les batimens marchands russes passefont libre» ment par le canal de Constantinople , de la mer noire dans la mer blanche , et réciproquement...être vendus dans les états de la Porte. Leur forme er le poids de leur cargaison pourront être exactement les mêmes que ceux des vaisseaux français... | |
 | Georg Friedrich Martens - 1818 - عدد الصفحات: 796
...marchands fous pavillon Huile pùiifent palier librement par le Canal de Conftantinople, de la mec noire dans la mer blanche et réciproquement de la mer blanche dans la mer noire, et qu'en outre dans le fuedit Article fix de la convention la forme de сев vaiffeaux et le poids... | |
 | Christophe Koch - 1818 - عدد الصفحات: 578
...à contribution. Les bâtimens marchands russes passeront librement par le canal de Constantinople , de la mer Noire dans la mer Blanche, et réciproquement...être exactement les mêmes que ceux des vaisseaux francois ou anglois , depuis la moindre proportion jusqu'à la plus grande. Il sera permis aux sujets... | |
 | Georg Friedrich Martens, Karl von Martens - 1818 - عدد الصفحات: 836
...les vaisfeaux marchands fous pavillon Huile puiflent palier librement par le Canal de Conftantinople, de la mer, noire dans la mer blanche et réciproquement de la mer blanche dans là mer noire, et qu'en outre dan» le fusdit Article fix de la convention la forme de ces vaiffeaux... | |
 | Frédéric Schoell - 1833 - عدد الصفحات: 734
...vaisseaux de guerre ou autres bâtimens de la Porte , ne seront point arrêtés ni mis à contribution. chargés de marchandises , ni de vivres qui doivent...être exactement les mêmes que ceux des vaisseaux francais ou anglais, depuis la moindre proportion jusqu'à la plus grande. Il sera permis aux sujets... | |
 | Christophe Guillaume de Koch - 1838 - عدد الصفحات: 646
...contribution. Les bâtiments marchands russes passeront librement par le canal de Con&tantinople , de la mer Noire dans la mer Blanche , et réciproquement...marchandises , ni de vivres qui doivent être vendus dans les Etats de la Porte. Leur forme et le poids de leur cargaison pourront être exactement les mêmes que... | |
 | Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1846 - عدد الصفحات: 520
...ceux qu'emploient partout pour le commerce et dans les ports les autres puissances, un libre passage de la mer Noire dans la mer Blanche, et réciproquement de la mer Blanche dans la mer Noire; comme aussi d'entrer dans tous les ports et havres existants ou sur les côtes de la mer ou dans les... | |
 | Carl von Martens, Karl von Martens, Ferdinand de Cornot baron de Cussy - 1846 - عدد الصفحات: 496
...ceux qu'emploient partout pour le commerce et dans les ports les autres puissances, un libre passage de la mer Noire dans la mer Blanche, et réciproquement de la mer Blanche dans la mer Noire; comme aussi d'entrer dans tous les ports et havres existants ou sur les côtes de la mer ou dans les... | |
 | Austria - 1855 - عدد الصفحات: 668
...les vaisseaux marchands sous pavillon Russe puissent passer librement par le Canal de Constantinople de la Mer Noire dans la Mer Blanche et réciproquement de la Mer Blanche dans la Mer Noire, et qu'en outre dans le susdit article six de la Convention la forme de ces vaisseaux et le poids de... | |
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Les batimens marchands russes passeront librement par le canal de Constantinople, de la mer noire dans la mer blanche , et réciproquement de la mer blanche dans la mer noire. Ils ne seront sujets à, la moindre détention, ni visite, ni droit de transit,... 
