 | 1858 - عدد الصفحات: 504
...remèdes nouveaui, dont l'utilité aurait été régulièrement reconnue, décrète : Article 1". Les remèdes qui auront été reconnus nouveaux et utiles...médecine et dont les formules, approuvées par le minisire de l'agricutture et du commerce, conformément à l'avis de cette société savante, auront... | |
 | 1850 - عدد الصفحات: 400
..."Voy, notre Rép, cr., T° Coups et blessures, n° 20. • DÉCRÈTE : Les remèdes qui auront élé reconnus nouveaux et utiles par l'Académie nationale...médecine et dont les formules approuvées par le minisire de l'agriculture et du commerce, conformément à l'avis de cette société savante, auront... | |
 | 1851 - عدد الصفحات: 396
...daté du 3 mai , dit que les remèdes qui auront été reconnus nouveaux et utiles par l'Académie de médecine , et dont les formules approuvées par le ministre de l'Agriculture et et du Commerce, conformément à l'avis de cette compagnie sa van te, auront été publiées dans son... | |
 | Nicolas Jean Baptiste Gaston Guibourt - 1852 - عدد الصفحات: 240
...remèdes nouveaux dont l'utilité aurait été régulièrement reconnue; Décrète : AHT. 1er. Les remèdes qui auront été reconnus nouveaux et utiles...à l'avis de cette compagnie savante , auront été publiés dans son Bulletin, avec l'assentiment des inventeurs ou possesseurs, cesseront d'être considérés... | |
 | Ambroise Tardieu - 1854 - عدد الصفحات: 760
...remède* nouveaux dont l'utilité aurait été régulièrement reconnue, Décrète : Article 1". Les remèdes qui auront été reconnus nouveaux et utiles...l'agriculture et du commerce, conformément à l'avis de celte compagnie savante, auront été publiées dans son Bulletin, avec l'assenliinent des inventeurs... | |
 | Louis Nouguier - 1856 - عدد الصفحات: 676
...l'usage des remèdes nouveaux dont l'utilité aurait, été régulièrement reconnue, dispose : « Les remèdes qui auront été reconnus nouveaux et utiles...à l'avis de cette compagnie savante, auront été publiés dans son bulletin, avec l'assentiment des inventeurs ou possesseurs, cesseront d'êlre considérés... | |
 | 1858 - عدد الصفحات: 1006
...régulièrement reconnue, décrète : Article t". Les remèdes qui auront été reconnus nouveaux et utile) par l'Académie nationale de médecine et dont les...approuvées par le ministre de l'agriculture et du commerce, con fermement à l'atii de celte société savante, auront été publiées dans son Bulletin,... | |
 | Amédée Amette - 1859 - عدد الصفحات: 586
...remèdes secrets (2). 708. Les remèdes qui auront été reconnus nouveaux et utiles par l'Académie de médecine, et dont les formules approuvées par...l'agriculture et du commerce, conformément à l'avis de cette (1) Ordonnance de police du 21 juin 1828 concernant les remèdes secrets. mille francs, et d'un emprisonnement... | |
 | 1860 - عدد الصفحات: 588
...Aux termes de ce décret, les remèdes qui auront été reconnus nouveaux et utiles par l'Académie de médecine et dont les formules, approuvées par...ministre de l'agriculture et du commerce, conformément a l'avis de celte compagnie savante, auront été publiées dans son bulletin, avec l'assentiment des... | |
 | 1862 - عدد الصفحات: 1104
...insérée dans une nouvelle édition du Codex, les médicaments nouveaux reconnus utiles par l'Académie de médecine. et dont les formules, approuvées par...savante , auront été publiées dans son Bulletin. Par cette mesure essentiellement transitoire. Votre Majesté a consacré à la fois, et l'insuffisance... | |
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Les remèdes qui auront été reconnus nouveaux et utiles par l'Académie nationale de médecine, et dont les formules , approuvées par le ministre de l'agriculture et du commerce, conformément à l'avis de cette compagnie savante , auront été publiés... 
