Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
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... avons aban- donné l'exécution du dessein que nous avions formé de reprendre le travail des deux premières races , d'extraire des historiens et des annalistes des chartes et diplômes , la nomenclature com- plète des lois dont l'existence ...
... avons aban- donné l'exécution du dessein que nous avions formé de reprendre le travail des deux premières races , d'extraire des historiens et des annalistes des chartes et diplômes , la nomenclature com- plète des lois dont l'existence ...
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... avons embras- sées . Elles serviront beaucoup et abondamment aux règnes de Louis XIV et de Louis XV . Mais nous avons été réduit à puiser presque exclusivement aux archives de l'hôtel Soubise , aux regis- tres du parlement , au palais ...
... avons embras- sées . Elles serviront beaucoup et abondamment aux règnes de Louis XIV et de Louis XV . Mais nous avons été réduit à puiser presque exclusivement aux archives de l'hôtel Soubise , aux regis- tres du parlement , au palais ...
ÇáÕÝÍÉ 6
... avons désiré et désirons singuliè- rement recueillir , embrasser , chérir , conserver et joindre à notre sainte entreprise , autant ceux de la noblesse comme les ecclésiastiques et autres catholiques de ce royaume et les traiter selon ...
... avons désiré et désirons singuliè- rement recueillir , embrasser , chérir , conserver et joindre à notre sainte entreprise , autant ceux de la noblesse comme les ecclésiastiques et autres catholiques de ce royaume et les traiter selon ...
ÇáÕÝÍÉ 7
... avons donné et donnons par ces présentes , pleine et entière main - levée , et sans qu'il leur soit méfait ni médit en leursdites personnes et biens . A cette fin , nous les avons pris et mis , prenons et mettons en nostre protection et ...
... avons donné et donnons par ces présentes , pleine et entière main - levée , et sans qu'il leur soit méfait ni médit en leursdites personnes et biens . A cette fin , nous les avons pris et mis , prenons et mettons en nostre protection et ...
ÇáÕÝÍÉ 14
... avons pour les susdites raisons advisé de remettre jusqu'au 15 ° du mois de mars prochain , espérant entre cy et ce ... avons par nosdites premières lettres assignée audit dernier jour d'octo- bre , nous l'avons , pour les considérations ...
... avons pour les susdites raisons advisé de remettre jusqu'au 15 ° du mois de mars prochain , espérant entre cy et ce ... avons par nosdites premières lettres assignée audit dernier jour d'octo- bre , nous l'avons , pour les considérations ...
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arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit LELAND lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois néantmoins nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient STANFORD subjects tables de marbre tion villes voyes