Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
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ÇáÕÝÍÉ 2
... siéges suivans , 1o archevêché de Lyon , 2o évêché de Laon , 3o évêché de Langres , 4o évêché de Beauvais , 5o évêché de Châlons , 6o évêché de Noyon .. 6 ) Montholon ne voulant pas continuer l'exercice de sa charge sous un roi N ° 2 ...
... siéges suivans , 1o archevêché de Lyon , 2o évêché de Laon , 3o évêché de Langres , 4o évêché de Beauvais , 5o évêché de Châlons , 6o évêché de Noyon .. 6 ) Montholon ne voulant pas continuer l'exercice de sa charge sous un roi N ° 2 ...
ÇáÕÝÍÉ 87
... sièges de ce ressort et à cette fin sera imprimé à la diligence du procureur général du roy , et de tous les substituts ausquels elle a enjoint de tenir la main à l'exécution d'iceux et en certifier ladite cour ; A ordonné et ordonne ...
... sièges de ce ressort et à cette fin sera imprimé à la diligence du procureur général du roy , et de tous les substituts ausquels elle a enjoint de tenir la main à l'exécution d'iceux et en certifier ladite cour ; A ordonné et ordonne ...
ÇáÕÝÍÉ 117
... siéges de parlement . V. Encyclopédie méthodique ( jurisprudence ) , vo Grands jours . Il n'y a pas eu de parlement à Lyon , qui est , depuis l'an 8 , devenu le siége d'une Cour d'appel . ( 4 ) Nous n'avons point trouvé les lettres de ...
... siéges de parlement . V. Encyclopédie méthodique ( jurisprudence ) , vo Grands jours . Il n'y a pas eu de parlement à Lyon , qui est , depuis l'an 8 , devenu le siége d'une Cour d'appel . ( 4 ) Nous n'avons point trouvé les lettres de ...
ÇáÕÝÍÉ 121
... siéges inférieurs ap- partient d'avoir l'œil ouvert , à ce que noz ordonnances soyent gardées et observées ; et à faute de ce faire , déclarons que nous nous en prendrons à eux . ( 4 ) Voulons aussi que les art . 108 et 109 desdictes ...
... siéges inférieurs ap- partient d'avoir l'œil ouvert , à ce que noz ordonnances soyent gardées et observées ; et à faute de ce faire , déclarons que nous nous en prendrons à eux . ( 4 ) Voulons aussi que les art . 108 et 109 desdictes ...
ÇáÕÝÍÉ 123
... siéges présidiaux , s'abstiendront de l'entrée desdites courts , chambres et siéges pendant le jugement des procès esquels eux ou ceux dont ils sont présumptifs héritiers , prétendent et espèrent quelque intérest , encores que la partie ...
... siéges présidiaux , s'abstiendront de l'entrée desdites courts , chambres et siéges pendant le jugement des procès esquels eux ou ceux dont ils sont présumptifs héritiers , prétendent et espèrent quelque intérest , encores que la partie ...
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arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit LELAND lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois néantmoins nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient STANFORD subjects tables de marbre tion villes voyes