Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
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ÇáÕÝÍÉ 6
... servir à la manutention de cette couronne . Au moyen de quoy , à présent qu'il a pleu à Dieu par sa seule bonté , singulière providence et justice , nous délivrer de celuy qui avec l'authorité royale s'estoit armé , joint et mis avec ...
... servir à la manutention de cette couronne . Au moyen de quoy , à présent qu'il a pleu à Dieu par sa seule bonté , singulière providence et justice , nous délivrer de celuy qui avec l'authorité royale s'estoit armé , joint et mis avec ...
ÇáÕÝÍÉ 11
... servir , sont autant que nous intéressés en la manutention de notre autorité qui consiste en l'unité de la monarchie dont dépend la tranquillité et conserva- tion publique ; ayant estimé , pour cette occasion , ne pouvoir ( 1 ) V. la ...
... servir , sont autant que nous intéressés en la manutention de notre autorité qui consiste en l'unité de la monarchie dont dépend la tranquillité et conserva- tion publique ; ayant estimé , pour cette occasion , ne pouvoir ( 1 ) V. la ...
ÇáÕÝÍÉ 14
... servir et s'y pourront trouver , soient advertis pour s'y préparer de venir et de se hâter aussi de partique pour s'y rendre audit temps . Nous voulons et ordonnons à tous nos susdits baillis et sénéchaux qu'ils aient , chacun en ce qui ...
... servir et s'y pourront trouver , soient advertis pour s'y préparer de venir et de se hâter aussi de partique pour s'y rendre audit temps . Nous voulons et ordonnons à tous nos susdits baillis et sénéchaux qu'ils aient , chacun en ce qui ...
ÇáÕÝÍÉ 21
... servir le roi à la guerre . Au camp de Chartres , 8 mars 1591 ; reg . au parl . séant à Tours , le 19. ( Vol . QQ , fo 133. ) No 35. - BREF du pape Grégoire XIV au duc de Nevers ( 1 ) , par . tisan de Henri IV . Rome , 18 mars 1591 ...
... servir le roi à la guerre . Au camp de Chartres , 8 mars 1591 ; reg . au parl . séant à Tours , le 19. ( Vol . QQ , fo 133. ) No 35. - BREF du pape Grégoire XIV au duc de Nevers ( 1 ) , par . tisan de Henri IV . Rome , 18 mars 1591 ...
ÇáÕÝÍÉ 37
... servir le roi contre l'Espagnol appelé par les rebelles ( 1 ) . 1591. ( Bibl . du roi , manuscr . de Dupuy , vol . 379. ) No 51 . ― · BREF du pape Clément VIII , adressé au duc de Ne- mours , pour le supplier d'aviser avec les autres ...
... servir le roi contre l'Espagnol appelé par les rebelles ( 1 ) . 1591. ( Bibl . du roi , manuscr . de Dupuy , vol . 379. ) No 51 . ― · BREF du pape Clément VIII , adressé au duc de Ne- mours , pour le supplier d'aviser avec les autres ...
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arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit LELAND lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois néantmoins nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient STANFORD subjects tables de marbre tion villes voyes