Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
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ÇáÕÝÍÉ
... princes et à leurs ministres , la part d'éloge et de blâme qui nous paraît leur appartenir . Peut être ces explications , eussent - elles temperé l'aridité d'un ouvrage consacré uniquement à la production de textes qui parlent rarement ...
... princes et à leurs ministres , la part d'éloge et de blâme qui nous paraît leur appartenir . Peut être ces explications , eussent - elles temperé l'aridité d'un ouvrage consacré uniquement à la production de textes qui parlent rarement ...
ÇáÕÝÍÉ 3
... princes , ducs , pairs et autres seigneurs présens , sous condition de maintenir la religion catholique , etc. ( 1 ) ... prince protestant . — V. ci - après , décembre 1592 , déclaration du duc de Mayenne au nom des catholiques . ( 2 ) ...
... princes , ducs , pairs et autres seigneurs présens , sous condition de maintenir la religion catholique , etc. ( 1 ) ... prince protestant . — V. ci - après , décembre 1592 , déclaration du duc de Mayenne au nom des catholiques . ( 2 ) ...
ÇáÕÝÍÉ 4
... princes du sang et autres ducs , pairs et officiers de la couronne de France , seigneurs , gentilshommes et autres soussi- gnés , attendant une assemblée des princes , ducs ' , pairs et offi- ciers de la couronne et autres seigneurs qui ...
... princes du sang et autres ducs , pairs et officiers de la couronne de France , seigneurs , gentilshommes et autres soussi- gnés , attendant une assemblée des princes , ducs ' , pairs et offi- ciers de la couronne et autres seigneurs qui ...
ÇáÕÝÍÉ 5
France. S. M. fera interpeller et assembler lesdits princes , ducs , pairs , officiers de la couronne et autres seigneurs qui estoient fidels ser- viteurs dudit défunt roy , lors de son décès , pour , tous ensemble , prendre plus ainple ...
France. S. M. fera interpeller et assembler lesdits princes , ducs , pairs , officiers de la couronne et autres seigneurs qui estoient fidels ser- viteurs dudit défunt roy , lors de son décès , pour , tous ensemble , prendre plus ainple ...
ÇáÕÝÍÉ 7
... princes , prélats , officiers de la couronne , sei- gneurs , gentilshommes et tous autres de quelqu'estat , qualité et condition qu'ils soyent , tant par l'obéissance qu'ils doivent à Dieu amateur de paix et d'union , et à leur roy ...
... princes , prélats , officiers de la couronne , sei- gneurs , gentilshommes et tous autres de quelqu'estat , qualité et condition qu'ils soyent , tant par l'obéissance qu'ils doivent à Dieu amateur de paix et d'union , et à leur roy ...
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arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit LELAND lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois néantmoins nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient STANFORD subjects tables de marbre tion villes voyes