Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
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ÇáÕÝÍÉ
... L'un de nos collaborateurs , M. Jourdan , a publié les quatre premiers volumes de Louis XVI . M. Armey , que des cir- constances malheureuses ont empêché de poursuivre la période qu'il a vait entreprise , a terminé ce règne important . Un ...
... L'un de nos collaborateurs , M. Jourdan , a publié les quatre premiers volumes de Louis XVI . M. Armey , que des cir- constances malheureuses ont empêché de poursuivre la période qu'il a vait entreprise , a terminé ce règne important . Un ...
ÇáÕÝÍÉ 3
... l'adhésion des princes , ducs , pairs et autres seigneurs présens , sous ... un bon légitime et libre concile général et national pour en suivre et ... un prince protestant . — V. ci - après , décembre 1592 , déclaration du duc de Mayenne ...
... l'adhésion des princes , ducs , pairs et autres seigneurs présens , sous ... un bon légitime et libre concile général et national pour en suivre et ... un prince protestant . — V. ci - après , décembre 1592 , déclaration du duc de Mayenne ...
ÇáÕÝÍÉ 6
... un grand nombre d'étrangers et mis en péril éminent . Aussi , celui des ... l'authorité royale s'estoit armé , joint et mis avec lesdits ' hérétiques ... l'état ; Nous avons estimé que comme leurs prédécesseurs qui sont recommandez non ...
... un grand nombre d'étrangers et mis en péril éminent . Aussi , celui des ... l'authorité royale s'estoit armé , joint et mis avec lesdits ' hérétiques ... l'état ; Nous avons estimé que comme leurs prédécesseurs qui sont recommandez non ...
ÇáÕÝÍÉ 12
... l'entière guérison des corps de cet état trop atténué et affoibli de la ... une partie en Picardie sous la conduite de notre très cher et bien aimé cousin le ... un mois que notre armée et la leur a été toujours logée à la vue l'une de 12 ...
... l'entière guérison des corps de cet état trop atténué et affoibli de la ... une partie en Picardie sous la conduite de notre très cher et bien aimé cousin le ... un mois que notre armée et la leur a été toujours logée à la vue l'une de 12 ...
ÇáÕÝÍÉ 13
France. leur a été toujours logée à la vue l'une de l'autre et de tous les combats qui s'y sont faits , bien que ce fût à partie très inégale que la perte et la honte ait toujours été de leur côté et l'avantage du nôtre : Enfin sur l ...
France. leur a été toujours logée à la vue l'une de l'autre et de tous les combats qui s'y sont faits , bien que ce fût à partie très inégale que la perte et la honte ait toujours été de leur côté et l'avantage du nôtre : Enfin sur l ...
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arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit LELAND lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois néantmoins nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient STANFORD subjects tables de marbre tion villes voyes