Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
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... icelles . » ( Art . 79 de l'Ordonn . de Louis XII , mars 1498 , Ire de Blois . ) TOME XV . AOUT 1589 . - MAI 1610 . PARIS , BELIN - LEPRIEUR , LIBRAIRE - ÉDITEUR , BUE PAVER - SAINT - ANDRÉ - DES - ARTS , No 5 . VERDIÈRE , LIBRAire ...
... icelles . » ( Art . 79 de l'Ordonn . de Louis XII , mars 1498 , Ire de Blois . ) TOME XV . AOUT 1589 . - MAI 1610 . PARIS , BELIN - LEPRIEUR , LIBRAIRE - ÉDITEUR , BUE PAVER - SAINT - ANDRÉ - DES - ARTS , No 5 . VERDIÈRE , LIBRAire ...
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... icelles et pour nous préparer à nous y trouver aussi de notre part : afin que cependant les forces que nous avions ne demeurassent inutiles , nous fîmes résolution , dès - lors , de les séparer en trois et en envoyâmes au même temps une ...
... icelles et pour nous préparer à nous y trouver aussi de notre part : afin que cependant les forces que nous avions ne demeurassent inutiles , nous fîmes résolution , dès - lors , de les séparer en trois et en envoyâmes au même temps une ...
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... icelles sont tous nés et conçus : ayant , par là , voulu commencer à introduire avec les étrangers le commerce et vénalité de nos villes et sujets pour ne laisser aucune espèce d'impiété sans être par eux mise en usage pour parvenir à ...
... icelles sont tous nés et conçus : ayant , par là , voulu commencer à introduire avec les étrangers le commerce et vénalité de nos villes et sujets pour ne laisser aucune espèce d'impiété sans être par eux mise en usage pour parvenir à ...
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... icelles comme pour autres particuliers , se- ront exempts et absous de toutes les peines qu'ils peuvent avoir encourues à cause du crime de félonie et rébellion et autres dé- pendans d'icelles contenues et mentionnées tant aux anciennes ...
... icelles comme pour autres particuliers , se- ront exempts et absous de toutes les peines qu'ils peuvent avoir encourues à cause du crime de félonie et rébellion et autres dé- pendans d'icelles contenues et mentionnées tant aux anciennes ...
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... icelles par le très - exprès comman- dement de nostre dit défunt seigneur et frère , et en la très - ur- gente nécessité de ses dites affaires , lorsque pour l'aliénation du domaine de ceste couronne et pour les dettes grandes et im ...
... icelles par le très - exprès comman- dement de nostre dit défunt seigneur et frère , et en la très - ur- gente nécessité de ses dites affaires , lorsque pour l'aliénation du domaine de ceste couronne et pour les dettes grandes et im ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit LELAND lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois néantmoins nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient STANFORD subjects tables de marbre tion villes voyes