Recueil général des anciennes lois françaises: 1589-1610Berlin-Le-Prieur, 1829 |
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... d'une grande sagacité et d'une intelligence parfaite , qui n'a pas ménagé sa santé pour hâter la conclusion de cette publication .. ISAMBERT . Paris , ce 30 août 1829 . DES BOURBONS . CINQUIÈME SÉRIE . HENRI DE BOURBON , jv Avís .
... d'une grande sagacité et d'une intelligence parfaite , qui n'a pas ménagé sa santé pour hâter la conclusion de cette publication .. ISAMBERT . Paris , ce 30 août 1829 . DES BOURBONS . CINQUIÈME SÉRIE . HENRI DE BOURBON , jv Avís .
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... août 1590 ; 4 ° le président de Bellièvre , chancelier le 2 août 1599 à la mort de Cheverny ; 4. Brulart , seigneur de Sillery , nommé garde des sceaux pour exercer cet office en cas d'empêchement du chancelier , suivant lettres de ...
... août 1590 ; 4 ° le président de Bellièvre , chancelier le 2 août 1599 à la mort de Cheverny ; 4. Brulart , seigneur de Sillery , nommé garde des sceaux pour exercer cet office en cas d'empêchement du chancelier , suivant lettres de ...
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... août 1589 au 22 mars 1594 . GUERRE CIVILE . Août 1589 . Mars 1598 . -- - N ° 1.- LETTRE de Henri IV au chancelier Montholon , immé- diatement après la mort de Henri III , par laquelle il te maintient dans son office de chancelier ( 6 ) ...
... août 1589 au 22 mars 1594 . GUERRE CIVILE . Août 1589 . Mars 1598 . -- - N ° 1.- LETTRE de Henri IV au chancelier Montholon , immé- diatement après la mort de Henri III , par laquelle il te maintient dans son office de chancelier ( 6 ) ...
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... août 1589 , reg . au parl . de Tours le 14 . ( Vol . 99 , fo 64. ) . Nous HENRI , par la grâce de Dieu , roi de ... AOUT 1589 . N° 2. ...
... août 1589 , reg . au parl . de Tours le 14 . ( Vol . 99 , fo 64. ) . Nous HENRI , par la grâce de Dieu , roi de ... AOUT 1589 . N° 2. ...
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... août 1589 . Signé HENRI . Contresigné RuzÉ . Nous princes du sang et autres ducs , pairs et officiers de la couronne de France , seigneurs , gentilshommes et autres soussi- gnés , attendant une assemblée des princes , ducs ' , pairs et ...
... août 1589 . Signé HENRI . Contresigné RuzÉ . Nous princes du sang et autres ducs , pairs et officiers de la couronne de France , seigneurs , gentilshommes et autres soussi- gnés , attendant une assemblée des princes , ducs ' , pairs et ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
arrests auront ausdits ausquels avons ayans ayent bailliages et sénéchaussées barbier Bradleij catholique cause ceste chambres charges Charles IX ci-après ci-devant commissaires conseil couronne cours de parlement d'amende d'icelles d'iceux déclaration défendons deniers députés desseichement Dieu droicts duc de Mayenne dudit eaux et forests ecclésiastiques édit édit de Nantes enjoignons escus esquels establis estat esté estre faict fauxbourgs février François François Ier général greffiers habitans Henri Henri III Henri IV icelles iceluy iceux intérests janvier jugemens juges juillet justice l'édit ladite religion ledit LELAND lesdits lettres leursdites lieutenans lieutenant lieux Louis XIII maistres mars mesme mois néantmoins nosdits nostredict nostredit officiers ordonnances ordonnances de Moulins parlemens payer peine personnes pourroient pourront pourveu prédécesseurs présent édict princes procez procureurs puissent quoy receveurs royaume saint sçavoir séant seigneurs sera sergens seront tenus siéges des tables sieur soient STANFORD subjects tables de marbre tion villes voyes