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TROISIÈME RACE.

ORDONNANCES DES BOURBONS.

RÈGNE DE HENRI IV,

PUBLIÉ PAR M. ISAMBERT.

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RECUEIL GÉNÉRAL

DES

ANCIENNES LOIS FRANCAISES,

DEPUIS L'AN 420, JUSQU'A LA RÉVOLUTION DE 1789;

PAR MM.

ISAMBERT et TAILLANDIER, Avocats aux Conseils du Roi et à

la Cour de cassation;
Et par M. DECRUSY, Avocat à la Cour royale de Paris;

« Voulons et Ordonnons qu'en chacune Chambre de nos Cours de
• Parlement, et semblablement ez Auditoires de nos Baillis et Sé-
« néchaux y ait un livre des Ordonnances, afin que si aucune
i difficulté y survenait, on ait promptement recours à icelles. »

(Art. 79 de l'Ordonn. de Louis XII, mars 1498, ite die Blois. /

TOME XV.

AOUT 1589.

MAI 1610.

PARIS,
BELIN-LEPRIEUR, LIBRAIRE-ÉDITEUR,

BUE PAVÉR-SAINT-ANDRÉ-DES-ARTS, No 5.
VERDIÈRE, LIBRAIRE, QUAI DES AUGUSTINS, N° 23.

AOUT 1829.

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