... l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contre les incendies, le couchage du personnel, etc. « 2° Au fur et à mesure des nécessités constatées, les prescriptions particulières relatives, soit à certaines industries,... Les industries insalubres; établissements classés - ÇáÕÝÍÉ 687ÈæÇÓØÉ François Coreil, Léon Nicolas - 1908 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 778ÚÑÖ ßÇãá - áãÍÉ Úä åÐÇ ÇáßÊÇÈ
| France. Ministère des finances - 1898 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 722
...du 17 juin 18^0; Vu le décret du 7 juillet 1897, et notamment les articles 5 et 7 de ce décret ; Vu l'avis du comité consultatif des arts et manufactures; Le Conseil d'Etat entendu, DÉCRÈTR : AHTICLE 1". — Le tableau В annexé au décret du 7 juillet 1897 et contenant la liste... | |
| 1892 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1188
...d'aisance, l'évacuation des poussières et vapeurs les précautions à prendre contre les incendies, etc. ; 2° Au fur et à mesure des nécessités constatées,...généraux prévus au paragraphe 2 du présent article. Art. 4. — Les inspecteurs du travail sont chargés d'assurer l'exécution de la présnte loi et des... | |
| 1893 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 638
...l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contre les incendies, etc. ; 2° Au fur et à mesure des nécessités constatées,...généraux prévus au paragraphe 2 du présent article. Art. 4. — Les inspecteurs du travail sont chargés d'assurer l'exécution de la présente loi et... | |
| Louis Bouquet - 1893 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 540
...l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contre les incendies, etc. ; 2° Au fur et à mesure des nécessités constatées,...généraux prévus au paragraphe 2 du présent article. ART. 4. — Les inspecteurs du travail sont chargés d'assurer l'exécution de la présente loi et... | |
| 1893 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1130
...d'aisances, l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contrôles incendies, etc.; 2° Au fur et à mesure des nécessités constatées, les prescriptions particulières relatives suit à certaines industries, soit à certains modes do travail. Le Comité consultatif d'hygiène... | |
| 1894 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 642
...l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contre l'incendie, etc. ; « 2° Au fur et à mesure des nécessités constatées,...avis en ce qui concerne les règlements généraux prgvus au paragraphe 2 du présent article »; Vu l'avis du comité consultatif d'hygiène publique... | |
| 1894 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1158
...l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contre l'incendie, etc. ; « 2" Au fur et à mesure des nécessités constatées,...certains modes de travail. « Le comité consultatif d'bygiène publique de France sera appelé à donner son avis en ce qui concerne les règlements généraux... | |
| 1894 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 304
...l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contre les incendies, etc. ; 2° Au fur et à mesure des nécessités constatées,...certaines industries, soit à certains modes de travail. Art. 4. — Les inspeclcurs du travail sont chargés d'assurer l'exécution de la présente loi et... | |
| 1894 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 662
...d'aisances, l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contre l'incendie, etc. « 2° Au fur et à mesure des nécessités constatées,...particulières relatives soit à certaines industries, soit a certains modes de travail. « le Comité consultatif d'hygiène publique de France sera appelé ;'i... | |
| Georges Cornil - 1895 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 432
...l'évacuation des poussières et vapeurs, les précautions à prendre contre les incendies, etc. » 2° Au fur et à mesure des nécessités constatées,...certaines industries, soit à certains modes de travail. » C'est aux inspecteurs du travail qu'est confié le soin d'assurer l'exécution do la loi de 1893.... | |
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