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" Il ne sera permis d'établir des corniches ou entablements de plus de seize centimètres en saillie, qu'aux maisons construites en pierre ou moellon, sous la condition que ces corniches seront en pierre de taille ou en bois, et que la saillie n'excédera,... "
Guide pratique du constructeur: Dictionnaire des mots techniques employés ... - الصفحة 532
بواسطة Louis Theodore Pernot - 1887 - عدد الصفحات: 536
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Bulletin des lois de la République française, المجلد 18

France - 1824 - عدد الصفحات: 918
...maisons construites en pierre ou moellon, sous la condition que ces corniches seront en pierre de tailîe ou en bois, et que la saillie n'excédera , dans aucun...sa sommité. On pourra permettre des corniches ou entablemens en bois sur les pans de bois. Les entablemens ou corniches des maisons actuellement existantes...

Bulletin des lois

France - 1824 - عدد الصفحات: 448
...entableinens de plus de seize centimètres de saillie, qu'aux maisons construites en pierre ou moellon, sous la condition que ces corniches seront en pierre...bois, et que la saillie n'excédera , dans aucun cas, 1 épaisseur du mur à, sa sommité. On pourra permettre des corniches ou entablemens en bois sur les...

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens et ..., المجلد 24

France - 1828 - عدد الصفحات: 680
...de saillie, qu'aux maisons construites en 'pierre ou moellon , sous la condition que ces corniche» seront en pierre de taille ou en bois, et que la saillie...sa sommité. On pourra permettre des corniches ou enta bleuie m en bois sur les pans de bois. Les entablemens ou corniches des maisons actuellement existantes...

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, règlemens avis du ...

France - 1836 - عدد الصفحات: 676
...maisons construites en pierre ou moellon , sous la condition que ces corniches seront en pierre détaille ou en bois , et que la saillie n'excédera , dans...sa sommité. On pourra permettre des corniches ou entablemens en bois sur les pans' de bois. Les entablemens ou corniches des maisons actuellement existantes...

Recueil général des lois, décrets, ordonnances, etc: depuis le ..., المجلد 16

France - 1839 - عدد الصفحات: 552
...entablemens de plus de seize centimètres de saillie , qu'aux maisons construites en pierre ou moellon , sous la condition que ces corniches seront en pierre...en bois, et que la saillie n'excédera, dans aucun ca?3 l'épaisseur du mur à sa sommité. — On pourra permettre des corniches ou entablemens en bois...

Du pouvoir municipal et de la police intérieure des communes

Pierre-Paul-Nicolas Henrion de Pansey - 1840 - عدد الصفحات: 562
...entablements de plus de seize centimètres de saillie, qu'aux maisons construites en pierre ou moellon, sous la condition que ces corniches seront en pierre...n'excédera , dans aucun cas, l'épaisseur du mur à sasommité. On pourra permettre des corniches ou entablements en bois sur les pans de bois. Les entablements...

Guide des constructeurs, ou Traité complet des connaissances ..., المجلد 2

B. Raillard Mignard - 1847 - عدد الصفحات: 388
...corniches ou entablements de plus de om, i6 de saillie qu'aux maisons construites en pierre ou moellon , sous la condition que ces corniches seront en pierre...actuellement existantes, qui auront besoin d'être reconstruites en tout ou en partie, seront réduits ;'i la saillie de om,iu s'ils sont en plâtre,...

Recueil administrafif de la ville d'Alais: contenant les arrêtés, règlements ...

Alès (France) - 1858 - عدد الصفحات: 420
...entablements de plus de 46 centimètres de saillie, qu'aux maisons construites en pierre ou moellon, sous la condition que ces corniches seront en pierre...dans aucun cas, l'épaisseur du mur à sa sommité. ART. 6. — Bornes. — Les bornes dont l'établissement pourra être autorisé suivant les localités...

Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine ..., المجلد 19

Victor Alexis Désiré Dalloz - 1863 - عدد الصفحات: 738
...entablements de plus de 16 centimètres de saillie, qu'aux maisons construites en pierre ou moellon, sous la condition que ces corniches seront en pierre...sommité. — On pourra permettre des corniches ou eniablements en bois snr les pans de bois. — Les entablements ou corniches des maisons actuellement...

Jurisprudence générale: Répertoire méthodique et ..., المجلد 44،الجزء 1

Victor Alexis Désiré Dalloz - 1863 - عدد الصفحات: 722
...sommité. — On pourra permettre des corniches ou entableœenis en bois sur les pans de bols. — Les entablements ou corniches des maisons actuellement existantes qui auront besoin d'être reconstruites en tont on en partie seront réduits à la saillie de 16 centimètres, s'ils sont en...




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