Traité des successions, المجلد 1Auguste Durand, 1875 |
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عبارات ومصطلحات مألوفة
articles 721 ascendants Aubry et Rau aurait Bonnier et Roustaing Cass cause d'indignité cession Chabot chap chose donnée civile Code Napoléon cohéritiers commorientes comp conséquence contraire cout coutumes créan cujus d'après décès déclare défunt degré descendants disposition doctrine donation entre-vifs Ducaurroy Duranton effet enfants épaves exclus exhérédation frères et sœurs hérédité héritiers légitimes hypothèse immeubles indigne infra Inst l'aïeul l'ascendant donateur l'enfant donataire l'héritier l'indignité l'inventeur l'ouverture l'un Lebrun légale légataire législateur ligne collatérale ligne paternelle Locré Marcadé Massé et Vergé ment Merlin meurtre mort parents paternels père et mère personne possession Pothier prédécédé preuve Primus principe propriétaire propriété Proudhon Quartus ranton règle renonciation représentation résulte retour successoral s'il saisine sect Secundus serait seulement sion Sirey succéder succes successeurs irréguliers succession ab intestat succession ordinaire survécu système termes de l'article ticle tiers tion titre Toullier TRAITÉ DES SUCCESSIONS trésor varech vocation héréditaire