Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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France. TROISIÈME RACE . BRANCHE DES VALOIS . RÈGNE DE LOUIS XI , Publié par MM . ISAMBERT et DECRUSY . TOME X. 1461 1483 . ་ ་་་ ་་་ ་་་ DES VALOIS . RÈGNE DE LOUIS.
France. TROISIÈME RACE . BRANCHE DES VALOIS . RÈGNE DE LOUIS XI , Publié par MM . ISAMBERT et DECRUSY . TOME X. 1461 1483 . ་ ་་་ ་་་ ་་་ DES VALOIS . RÈGNE DE LOUIS.
الصفحة 381
... ( Isambert . ) ( 2 ) Confirmée définitivement par lettres du 7 septembre 1461. C. L. XV , 2. Il est à observer que les originaux de la plupart des mémoriaux de cette chambre ayant péri ou ayant été considérablement endommagés dans l ...
... ( Isambert . ) ( 2 ) Confirmée définitivement par lettres du 7 septembre 1461. C. L. XV , 2. Il est à observer que les originaux de la plupart des mémoriaux de cette chambre ayant péri ou ayant été considérablement endommagés dans l ...
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... lettres quelles prises le roi , les princes , les grands officiers de la couronne exerçaient alors . Mais V. l'ordonnance du 3 décembre 1377 . ( Isambert ) . N. 11 . - LETTRES patentes en faveur de l'université 390 LOUIS XI .
... lettres quelles prises le roi , les princes , les grands officiers de la couronne exerçaient alors . Mais V. l'ordonnance du 3 décembre 1377 . ( Isambert ) . N. 11 . - LETTRES patentes en faveur de l'université 390 LOUIS XI .
الصفحة 392
... ( Isambert . ) ( 2 ) Les mandemens n'étaient donc pas signés du roi . ( Isambert , )寸 A N14- - LETTRES patentes ( 1 ) partant don 392 LOUIS XI .
... ( Isambert . ) ( 2 ) Les mandemens n'étaient donc pas signés du roi . ( Isambert , )寸 A N14- - LETTRES patentes ( 1 ) partant don 392 LOUIS XI .
الصفحة 393
... de 1516. V. la loi du 12 juillet 1790 le concordat de 1801 et le projet de 1817 ; ce dernier * n'a pas mieux réussi que coux de 1461 , 1516 et 1695. ( Isambert ) defendi quàm armis et moenibus , te , vicarium Dei NOVEMBER 1461 . 393.
... de 1516. V. la loi du 12 juillet 1790 le concordat de 1801 et le projet de 1817 ; ce dernier * n'a pas mieux réussi que coux de 1461 , 1516 et 1695. ( Isambert ) defendi quàm armis et moenibus , te , vicarium Dei NOVEMBER 1461 . 393.
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