Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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ÇáÕÝÍÉ 382
... villes principales le prêter devant lui . lly eut d'ailleurs quelques jours d'incertitude sur l'époque de la mort de ... ville de Paris quand le corps du feu roy , que Dieu absolve , sera apporté et amené en cette dite ville , à Notre ...
... villes principales le prêter devant lui . lly eut d'ailleurs quelques jours d'incertitude sur l'époque de la mort de ... ville de Paris quand le corps du feu roy , que Dieu absolve , sera apporté et amené en cette dite ville , à Notre ...
ÇáÕÝÍÉ 393
... villes , de ses corporations , de ses éta- blissemens ... Néanmoins comme ces dons royaux et la transmission des proprié tés publiques ne sont pas étrangers à la législation et aux principes qui régissent un gouvernement , nous croyons ...
... villes , de ses corporations , de ses éta- blissemens ... Néanmoins comme ces dons royaux et la transmission des proprié tés publiques ne sont pas étrangers à la législation et aux principes qui régissent un gouvernement , nous croyons ...
ÇáÕÝÍÉ 418
... villes , chasteaulx , forte- resses , places , baronnies , terres , seigneuries , hommes , hom- maiges , ficz , rierefiez , cens , rentes , servitudes , estangs , molins , rivieres , forestz , garennes , noblesses , collacions et ...
... villes , chasteaulx , forte- resses , places , baronnies , terres , seigneuries , hommes , hom- maiges , ficz , rierefiez , cens , rentes , servitudes , estangs , molins , rivieres , forestz , garennes , noblesses , collacions et ...
ÇáÕÝÍÉ 419
... villes , chasteaulx , places , baronnies , terres , seigneuries , hommes , hommaiges , fiesz , rierefiefz , noblesse , prerogatives , collacions et patronnages de benefices , justice , cens , rentes , servitutes , et autres dignitez ...
... villes , chasteaulx , places , baronnies , terres , seigneuries , hommes , hommaiges , fiesz , rierefiefz , noblesse , prerogatives , collacions et patronnages de benefices , justice , cens , rentes , servitutes , et autres dignitez ...
ÇáÕÝÍÉ 420
... villes de Poitiers et de la Rochelle , en nos pays de Poitou et de Xain- tonge ; du nombre desquels eschevins soient à présent nos chers et bien - amez Huguet Fouchier , à présent maire , Jean Bastier , sieur de la Mormartin , maistres ...
... villes de Poitiers et de la Rochelle , en nos pays de Poitou et de Xain- tonge ; du nombre desquels eschevins soient à présent nos chers et bien - amez Huguet Fouchier , à présent maire , Jean Bastier , sieur de la Mormartin , maistres ...
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accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avoit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé deniers dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ francs-archers general gens grace grant guerre habitans ibid icelle iceluy Isambert Item justice ladicte eglise lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands Maroilles mectre mesmement nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenuz terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons