Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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ÇáÕÝÍÉ 383
... scel ordonné en l'absence du grand à ces présentes , sauf en autres choses nostre droit et l'autrui en toutes . Donné à Meaulx en Brie , etc. Par le Roy , les sires du Lâa , de Beauvoir , et autres presens . ( 1 ) Louis XVI , à son ...
... scel ordonné en l'absence du grand à ces présentes , sauf en autres choses nostre droit et l'autrui en toutes . Donné à Meaulx en Brie , etc. Par le Roy , les sires du Lâa , de Beauvoir , et autres presens . ( 1 ) Louis XVI , à son ...
ÇáÕÝÍÉ 466
... scel royal . Si donnons en mandement , etc. Donné à Amboise , etc. Par le roy , le sire de Bazoges , et autres présens . No. 53. LETTRES d'abolition pour la ville de Perpignan . - Rappel des bannis . Restitution des biens confisqués ( 1 ) ...
... scel royal . Si donnons en mandement , etc. Donné à Amboise , etc. Par le roy , le sire de Bazoges , et autres présens . No. 53. LETTRES d'abolition pour la ville de Perpignan . - Rappel des bannis . Restitution des biens confisqués ( 1 ) ...
ÇáÕÝÍÉ 472
... scel à ces lictes presentes ; sauf en au- tres choses nostre droit , et l'aultruy en toutes . No. 56 . LETTRES PATENTES portant légitimation de Louis de Bourbon , fils naturel ( 1 ) de Charles de Bourbon , duc de Bourbonnais et de ...
... scel à ces lictes presentes ; sauf en au- tres choses nostre droit , et l'aultruy en toutes . No. 56 . LETTRES PATENTES portant légitimation de Louis de Bourbon , fils naturel ( 1 ) de Charles de Bourbon , duc de Bourbonnais et de ...
ÇáÕÝÍÉ 509
... scel royal ou auctentique , foy soit adjoustée comme à l'original . En tesmoin de ce , nous avons fait mectre nostre scel à cesdictes presentes . Donné à Thouars , etc. Par le Roi en son conseil , ouquel le Conte du Mayne , les Contes ...
... scel royal ou auctentique , foy soit adjoustée comme à l'original . En tesmoin de ce , nous avons fait mectre nostre scel à cesdictes presentes . Donné à Thouars , etc. Par le Roi en son conseil , ouquel le Conte du Mayne , les Contes ...
ÇáÕÝÍÉ 513
... scel roial , en forme duë , dedans le jour , monsieur saint Jac- ques , prochain venant . Et nous les régent , maîtres et gouver- neurs , jurez , conseils et universités dessusdits , pour et au nom desdites cité et païs , de notre part ...
... scel roial , en forme duë , dedans le jour , monsieur saint Jac- ques , prochain venant . Et nous les régent , maîtres et gouver- neurs , jurez , conseils et universités dessusdits , pour et au nom desdites cité et païs , de notre part ...
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accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avoit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé deniers dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ francs-archers general gens grace grant guerre habitans ibid icelle iceluy Isambert Item justice ladicte eglise lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands Maroilles mectre mesmement nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenuz terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons