Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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ÇáÕÝÍÉ 390
... puissent succeder par droit de hoirie en tous ses biens meubles et immeu- bles acquis et à acquerir , et qui lui sont escheuz et escherront , tout ainsi qu'ils feissent ou pussent faire se il fust né et procréé en loyal mariage ...
... puissent succeder par droit de hoirie en tous ses biens meubles et immeu- bles acquis et à acquerir , et qui lui sont escheuz et escherront , tout ainsi qu'ils feissent ou pussent faire se il fust né et procréé en loyal mariage ...
ÇáÕÝÍÉ 418
... puis- sent esire , en quelque maniere qu'ilz viengnent ores ou pour le temps à venir , et tout ainsi et en la forme et ... puissent ou doivent estre separées de la couronne de France , et aussi reservée à nous et à nos bailliz des ...
... puis- sent esire , en quelque maniere qu'ilz viengnent ores ou pour le temps à venir , et tout ainsi et en la forme et ... puissent ou doivent estre separées de la couronne de France , et aussi reservée à nous et à nos bailliz des ...
ÇáÕÝÍÉ 421
... puissent , toutes fois qu'il leur plaira , estre armez de l'ordre et estat de chevalerie , par quelque chevalier du- dit ordre que bon leur semblera ; et avec ce , que cux et toute lear lignée née et à naistre , et chacun d'eux , puissent ...
... puissent , toutes fois qu'il leur plaira , estre armez de l'ordre et estat de chevalerie , par quelque chevalier du- dit ordre que bon leur semblera ; et avec ce , que cux et toute lear lignée née et à naistre , et chacun d'eux , puissent ...
ÇáÕÝÍÉ 425
... puissent joyr , tout ainsi que deuement en joyssoient paravant les guerres qui ont eu cours en nostre royaume , sans ce que aucune chose qui ait esté ou puisse avoir esté faicte durant lesdictes guerres ou depuis au con- traire , lui ...
... puissent joyr , tout ainsi que deuement en joyssoient paravant les guerres qui ont eu cours en nostre royaume , sans ce que aucune chose qui ait esté ou puisse avoir esté faicte durant lesdictes guerres ou depuis au con- traire , lui ...
ÇáÕÝÍÉ 429
... puissent communiquer avecques noz sub- jectz , au bien de nous et de la chose publique de nostredict royaume ; pour ces causes et autres à ce nous mouvans , et par l'advis et deliberation des gens de nostre grant conseil , avons , de ...
... puissent communiquer avecques noz sub- jectz , au bien de nous et de la chose publique de nostredict royaume ; pour ces causes et autres à ce nous mouvans , et par l'advis et deliberation des gens de nostre grant conseil , avons , de ...
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accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avoit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé deniers dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ francs-archers general gens grace grant guerre habitans ibid icelle iceluy Isambert Item justice ladicte eglise lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands Maroilles mectre mesmement nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenuz terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons