Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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ÇáÕÝÍÉ 385
... pour tant que à lui pourra toucher . En tesmoing de ce , etc. Par le roy ( le chancelier de France ) , yous , le sire du Lau , maistre Jehan de Bar et autres presens . N ° . 5. — LETTRES qui révoquent et annullent SEPTEMBRE 1461 . 585.
... pour tant que à lui pourra toucher . En tesmoing de ce , etc. Par le roy ( le chancelier de France ) , yous , le sire du Lau , maistre Jehan de Bar et autres presens . N ° . 5. — LETTRES qui révoquent et annullent SEPTEMBRE 1461 . 585.
ÇáÕÝÍÉ 389
... pourra avoir et acquérir doresenavant , disposeroit voulontiers , tant pour le salut de son ame , comme à ses parens et amis auxquelz il est el pourra estre tehu ou temps auenir : mais , obstant ce qu'il est il- legítime procréé ét né ...
... pourra avoir et acquérir doresenavant , disposeroit voulontiers , tant pour le salut de son ame , comme à ses parens et amis auxquelz il est el pourra estre tehu ou temps auenir : mais , obstant ce qu'il est il- legítime procréé ét né ...
ÇáÕÝÍÉ 413
... pourra dire nostre sainct pere que , cessans lesdites reservations et graces expectatives , il n'ait par chacun an grand profit et emolument du royaume de France , plus que de deux autres meilleurs des chrestiens : car , sans ce que ...
... pourra dire nostre sainct pere que , cessans lesdites reservations et graces expectatives , il n'ait par chacun an grand profit et emolument du royaume de France , plus que de deux autres meilleurs des chrestiens : car , sans ce que ...
ÇáÕÝÍÉ 434
... pourra pour ce avoir ou demander . Annoblissement des maire et eschevins . ( 2 ) Et pour accroistre l'honneur desdits maire , eschevins , et de leur postérité , et leur donner courage de valoir et de mieux servir à la chose publique ...
... pourra pour ce avoir ou demander . Annoblissement des maire et eschevins . ( 2 ) Et pour accroistre l'honneur desdits maire , eschevins , et de leur postérité , et leur donner courage de valoir et de mieux servir à la chose publique ...
ÇáÕÝÍÉ 455
... pourra estre remis ne en comptant estre porté directement ou indirectement à Rome , pour quelque cause ou occasion que ce soit , car ainsi l'avons nouvellement ordonné par noz statutz et edictz . pour ( 8 ) Item . Si par occasion d ...
... pourra estre remis ne en comptant estre porté directement ou indirectement à Rome , pour quelque cause ou occasion que ce soit , car ainsi l'avons nouvellement ordonné par noz statutz et edictz . pour ( 8 ) Item . Si par occasion d ...
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accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avoit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé deniers dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ francs-archers general gens grace grant guerre habitans ibid icelle iceluy Isambert Item justice ladicte eglise lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands Maroilles mectre mesmement nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenuz terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons