Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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ÇáÕÝÍÉ 389
... ordre de monseigneur saint Benoist , et depuis mis aux estudes , où il s'est honnestement , maintenu et gouverné , telement que par sa diligence et bonne estude il a acquis science et reçu le degré de docteur en décret et autrement ...
... ordre de monseigneur saint Benoist , et depuis mis aux estudes , où il s'est honnestement , maintenu et gouverné , telement que par sa diligence et bonne estude il a acquis science et reçu le degré de docteur en décret et autrement ...
ÇáÕÝÍÉ 405
... ordre à icelles elections et postulations , à ce que fust pourveu de per- sonnes idoines , comme en plusieurs parts du décret , « et per totum titulum de elect . in antiq .; imò , en matiere de pos- tulations , « postulatione cassatà ...
... ordre à icelles elections et postulations , à ce que fust pourveu de per- sonnes idoines , comme en plusieurs parts du décret , « et per totum titulum de elect . in antiq .; imò , en matiere de pos- tulations , « postulatione cassatà ...
ÇáÕÝÍÉ 407
... ordre « in distri- < butionibus beneficiorum per ordinarios conferendorum , » que les serviteurs du roy seroient legierement pourveuz et à moindres frais qu'en cour de Rome , et les supposts des universitez bien pourreuz , en declarant ...
... ordre « in distri- < butionibus beneficiorum per ordinarios conferendorum , » que les serviteurs du roy seroient legierement pourveuz et à moindres frais qu'en cour de Rome , et les supposts des universitez bien pourreuz , en declarant ...
ÇáÕÝÍÉ 412
... ordre ab eis . ( 72 ) Item . Et pour obvier aux autres inconveniens dessusdits , furent advisées les constitutions et decrets ; et iceux casser n'est autre chose que donner cours à ladite evacuation de pecunes : et par experience ...
... ordre ab eis . ( 72 ) Item . Et pour obvier aux autres inconveniens dessusdits , furent advisées les constitutions et decrets ; et iceux casser n'est autre chose que donner cours à ladite evacuation de pecunes : et par experience ...
ÇáÕÝÍÉ 416
... ordre de hierarchie de l'eglise est confondu , l'on peut juger clairement de la ruine totale de l'eglise de Dieu . ( 88 ) Item . Et par ce que dict est , semble à la cour que le roy nostre sire , en observant les saincts decrets et ...
... ordre de hierarchie de l'eglise est confondu , l'on peut juger clairement de la ruine totale de l'eglise de Dieu . ( 88 ) Item . Et par ce que dict est , semble à la cour que le roy nostre sire , en observant les saincts decrets et ...
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accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avoit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé deniers dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ francs-archers general gens grace grant guerre habitans ibid icelle iceluy Isambert Item justice ladicte eglise lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands Maroilles mectre mesmement nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenuz terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons