Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483Berlin-Le-Prieur, 1825 |
ãä ÏÇÎá ÇáßÊÇÈ
ÇáäÊÇÆÌ 1-5 ãä 78
ÇáÕÝÍÉ 388
... lieux des dits conseillers - clercs qui premiers seront vacans , ne seront point impétrables , et que se neantmoins , par inadvertance ou importunité de requerans , nous avions donné lesdiz lieux ou l'un d'iceulx comme vacans , qu'ils ...
... lieux des dits conseillers - clercs qui premiers seront vacans , ne seront point impétrables , et que se neantmoins , par inadvertance ou importunité de requerans , nous avions donné lesdiz lieux ou l'un d'iceulx comme vacans , qu'ils ...
ÇáÕÝÍÉ 412
... lieux sur ledit pont où souloient les changeurs habiter , ne habite que chapeliers et faiseurs de poupées . ( 73 ) Item . Et pour particulierement monstrer ladite evacua- tion qui a esté esdites trois années , est à considérer que , du ...
... lieux sur ledit pont où souloient les changeurs habiter , ne habite que chapeliers et faiseurs de poupées . ( 73 ) Item . Et pour particulierement monstrer ladite evacua- tion qui a esté esdites trois années , est à considérer que , du ...
ÇáÕÝÍÉ 431
... lieux en nostredict royaume , ilz les pourront vendre et eschanger , ou autrement les exploicter ; que , en payant le droit d'entrée dudit havre et autres droitz accoustumés , ils les puissent charger et remettre en leurs navires , et ...
... lieux en nostredict royaume , ilz les pourront vendre et eschanger , ou autrement les exploicter ; que , en payant le droit d'entrée dudit havre et autres droitz accoustumés , ils les puissent charger et remettre en leurs navires , et ...
ÇáÕÝÍÉ 440
... lieux prefix , con- vertir et employer à l'ordonnance desdits maire et eschevins , ès reparations , fortifications et emparemens de ladite ville , des . ponts d'environ , et autres affaires d'icelle . Pouvoir aux mairc et échevins de ...
... lieux prefix , con- vertir et employer à l'ordonnance desdits maire et eschevins , ès reparations , fortifications et emparemens de ladite ville , des . ponts d'environ , et autres affaires d'icelle . Pouvoir aux mairc et échevins de ...
ÇáÕÝÍÉ 442
... lieux , et que lesdits de la Rochelle jamais ne bailleroient l'original de leursdits privileges , nous voulons qu'au vidimus , fait sous sceaux royaux , pleine foy soit adjoustée comme aux originaux . Si donnons en mandement ; etc ...
... lieux , et que lesdits de la Rochelle jamais ne bailleroient l'original de leursdits privileges , nous voulons qu'au vidimus , fait sous sceaux royaux , pleine foy soit adjoustée comme aux originaux . Si donnons en mandement ; etc ...
ØÈÚÇÊ ÃÎÑì - ÚÑÖ ÌãíÚ ÇáãÞÊØÝÇÊ
ÚÈÇÑÇÊ æãÕØáÍÇÊ ãÃáæÝÉ
accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avoit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé deniers dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ francs-archers general gens grace grant guerre habitans ibid icelle iceluy Isambert Item justice ladicte eglise lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands Maroilles mectre mesmement nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenuz terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons