Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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ÇáÕÝÍÉ 390
... habitans de Fontenay sous le bois de Vincennes de toutes prises ( 1 ) pour les hôtels du roi et des princes du sang , et des prises qui se font et des impositions qui se lèvent par rapport à la chasse aux loups . Paris , septembre 1461 ...
... habitans de Fontenay sous le bois de Vincennes de toutes prises ( 1 ) pour les hôtels du roi et des princes du sang , et des prises qui se font et des impositions qui se lèvent par rapport à la chasse aux loups . Paris , septembre 1461 ...
ÇáÕÝÍÉ 420
... habitans de nos villes de Poitiers et de la Rochelle , en nos pays de Poitou et de Xain- tonge ; du nombre desquels eschevins soient à présent nos chers et bien - amez Huguet Fouchier , à présent maire , Jean Bastier , sieur de la ...
... habitans de nos villes de Poitiers et de la Rochelle , en nos pays de Poitou et de Xain- tonge ; du nombre desquels eschevins soient à présent nos chers et bien - amez Huguet Fouchier , à présent maire , Jean Bastier , sieur de la ...
ÇáÕÝÍÉ 421
... habitans de ladite ville , quand ils verront les dessus- dits estre exaucez , elevez et preferez en honneur , préeminence et dignitez . Iceux maire , eschevins et conseillers jurez de ladite ville de Niort , et lesdits Huguet Fouchier ...
... habitans de ladite ville , quand ils verront les dessus- dits estre exaucez , elevez et preferez en honneur , préeminence et dignitez . Iceux maire , eschevins et conseillers jurez de ladite ville de Niort , et lesdits Huguet Fouchier ...
ÇáÕÝÍÉ 433
... habitans en icelle de bien en mieux cux gouverner : nous , de nostre certaine science , autho- rité et puissance royalle , à nostredite ville et cité , pour les bour- geois , marchands et autres , manans et habitans en icelle , avons ...
... habitans en icelle de bien en mieux cux gouverner : nous , de nostre certaine science , autho- rité et puissance royalle , à nostredite ville et cité , pour les bour- geois , marchands et autres , manans et habitans en icelle , avons ...
ÇáÕÝÍÉ 434
... habitans de ladite ville lui ordonnerout , et plus grands gages ne pourra pour ce avoir ou demander . Annoblissement des maire et eschevins . ( 2 ) Et pour accroistre l'honneur desdits maire , eschevins , et de leur postérité , et leur ...
... habitans de ladite ville lui ordonnerout , et plus grands gages ne pourra pour ce avoir ou demander . Annoblissement des maire et eschevins . ( 2 ) Et pour accroistre l'honneur desdits maire , eschevins , et de leur postérité , et leur ...
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accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avoit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé deniers dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ francs-archers general gens grace grant guerre habitans ibid icelle iceluy Isambert Item justice ladicte eglise lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands Maroilles mectre mesmement nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenuz terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons