Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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ÇáÕÝÍÉ 382
... donnons pouvoir . Donné à Avesnes en Haynault , le penultieme jour de juillet , l'an de grace mil quatre cent soixante- ung , et de nostre regno le premier , soubz nostre séel de secret en l'absence du grand . du 26 octobre 1757 ( V ...
... donnons pouvoir . Donné à Avesnes en Haynault , le penultieme jour de juillet , l'an de grace mil quatre cent soixante- ung , et de nostre regno le premier , soubz nostre séel de secret en l'absence du grand . du 26 octobre 1757 ( V ...
ÇáÕÝÍÉ 387
... donnons en mandement , etc. N ° 6 . - · LETTRES patentes qui permettent à Guillaume de Corbie de posséder conjointement les offices de conseiller au parte- ment de Paris et de président au parlement de Grenoble ( 1 ) Paris , 13 ...
... donnons en mandement , etc. N ° 6 . - · LETTRES patentes qui permettent à Guillaume de Corbie de posséder conjointement les offices de conseiller au parte- ment de Paris et de président au parlement de Grenoble ( 1 ) Paris , 13 ...
ÇáÕÝÍÉ 388
... donnons en mandement , etc. : Par le Roy , le Bastard d'Armaignao , maréchal , messire Jehan Bureau et autres présens . No . 8.- LETTRES portant concession de sauvé - garde ( 1 ) contre toutes voies de fait ët paissance de Laic aux ...
... donnons en mandement , etc. : Par le Roy , le Bastard d'Armaignao , maréchal , messire Jehan Bureau et autres présens . No . 8.- LETTRES portant concession de sauvé - garde ( 1 ) contre toutes voies de fait ët paissance de Laic aux ...
ÇáÕÝÍÉ 390
... donnons , quictons et remectons par ces mesmes presentes , voulant qu'il en soit du tout quicte et paisible . Si donnons en mandement , etc. 7 - No . 10. LETTRES qui exemptent les habitans de Fontenay sous le bois de Vincennes de toutes ...
... donnons , quictons et remectons par ces mesmes presentes , voulant qu'il en soit du tout quicte et paisible . Si donnons en mandement , etc. 7 - No . 10. LETTRES qui exemptent les habitans de Fontenay sous le bois de Vincennes de toutes ...
ÇáÕÝÍÉ 417
... donnons entrée et commencement d'avoir et tenir estat , ainsi que à filz et frere de roy appartient , et sur ces choses eu l'advis de plusieurs de nostre sang et lignage et des gens de nostre grant conseil , à iceluy nostre rens ordres ...
... donnons entrée et commencement d'avoir et tenir estat , ainsi que à filz et frere de roy appartient , et sur ces choses eu l'advis de plusieurs de nostre sang et lignage et des gens de nostre grant conseil , à iceluy nostre rens ordres ...
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accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avoit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé deniers dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ francs-archers general gens grace grant guerre habitans ibid icelle iceluy Isambert Item justice ladicte eglise lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands Maroilles mectre mesmement nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenuz terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons