Recueil général des anciennes lois françaises: 1461-1483Berlin-Le-Prieur, 1825 |
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ÇáÕÝÍÉ 397
... Item . Est aussi à considerer qu'il n'y a royaume qui tant abonde en notables abbayes et eglises , ne où elles soient de si somptueux edifices en si grand nombre , ne où il y ait si grande multitude de personnes ecclesiastiques , où les ...
... Item . Est aussi à considerer qu'il n'y a royaume qui tant abonde en notables abbayes et eglises , ne où elles soient de si somptueux edifices en si grand nombre , ne où il y ait si grande multitude de personnes ecclesiastiques , où les ...
ÇáÕÝÍÉ 398
... Item . Et entre les autres , l'an 1268 , par le roy sainct Loys , fut faite une ordonnance et edict general , par lequel il voulut et ordonna qu'on pourveust par election aux prelatures et dignitez electives , et par collations et ...
... Item . Et entre les autres , l'an 1268 , par le roy sainct Loys , fut faite une ordonnance et edict general , par lequel il voulut et ordonna qu'on pourveust par election aux prelatures et dignitez electives , et par collations et ...
ÇáÕÝÍÉ 399
... Item . Que , parties ouyes , elles furent appointées en arrest ; et tout veu par ladite cour , fut dict par arrest d'icelle , que telles exactions d'annates et vacans , et aussi decimes , que ledit pape Benedict s'efforçoit faire lever ...
... Item . Que , parties ouyes , elles furent appointées en arrest ; et tout veu par ladite cour , fut dict par arrest d'icelle , que telles exactions d'annates et vacans , et aussi decimes , que ledit pape Benedict s'efforçoit faire lever ...
ÇáÕÝÍÉ 400
... Item . Et laquelle loy print son essence , force et authorité sur lesdits decrets faits ès saincts conciles où presidoit le pape ou son legat pour luy , qui fut lors , a esté et est reputé grand'chose , attendu que les roys qui ont esté ...
... Item . Et laquelle loy print son essence , force et authorité sur lesdits decrets faits ès saincts conciles où presidoit le pape ou son legat pour luy , qui fut lors , a esté et est reputé grand'chose , attendu que les roys qui ont esté ...
ÇáÕÝÍÉ 401
... Item . « Primum est , totius ordinis ecclesiastici confusio . " « Secundum est , subditorum regni depopulatio . Tertium est , pe- cuniarum regni evacuatio . Quartum est , ecclesiarum ruina et totalis desolatio . » ( 20 ) Item . Et avant ...
... Item . « Primum est , totius ordinis ecclesiastici confusio . " « Secundum est , subditorum regni depopulatio . Tertium est , pe- cuniarum regni evacuatio . Quartum est , ecclesiarum ruina et totalis desolatio . » ( 20 ) Item . Et avant ...
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accoustumé advenir ainsy Amboise Arras auctorité audit avoit avons ayent bailler benefices Bourgogne C. L. XVIII cause cesdictes presentes ceulx chascun chevaliers chose publique choses dessusdictes comte conseil conseillers court de parlement d'eulx d'icelle d'iceulx d'ores en avant dauphin declairé deniers dict doien donnons en mandement droict duc de Bourgogne duché de Normandie dudict enfans eorum eschevins esquelles estable estat esté estoient estoit estre eulx faict Franciæ francs-archers general gens grace grant guerre habitans ibid icelle iceluy Isambert Item justice ladicte eglise lectres ledit lesdicts LETTRES portant leursdicts livres tournois Louis XI Loys maire maistre maniere marchandises marchands Maroilles mectre mesmement nosdicts nostredict frere nostredict royaume notaires et secretaires octroyé officiers ordonné Pastoret pays perpetuellement Pierre Doriole pourront predecesseurs privileges puissent qu'ilz quæ quòd quoy sainct sçavoir scel sera seront soient soubz souverain subgects successeurs roys tenuz terres et seigneuries traicté treve voulons et ordonnons