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CONFISCATION. Attribution au Dauphin de partie de terres confisquées sur le comte d'Armagnac, 147, A. 1446. Le comte du Perche réinté gré dans ses biens confisqués. Même avantage promis au duc d'Alençon quand il se sera soumis, 544, A. 1467. - Les biens confisqués sur Jacques Coeur, restitués à ses héritiers, 469, A. 1463. — Utilité morale des lettres de réhabilita

tion, ibid, not. Biens confisqués restitués au descendant d'un individu condamné sans forme de procès, 689, A. 1479. V. Abolitien, Dauphin, Leze-Majesté, Perche (comte du), Rebellion, Rehabilitation (lettre de), Restitution. CONFLIT d'attributions; entre le parlement et la chambre des comptes; celle-ci juge souverainement les causes relatives aux comptes des finances, 365, A. 1459. V. Comples, (chambre des) Parlemens. CONFRAIRIES. V. Secrétaires du roi. CONGÉS MILITAIRES. V. Armées. CONNETABLE de Saint-Pol. Son arrêt de mort, 727, A. 1474. V. Arrêts. CONSEIL (grand). Devait dresser les ordonnances et édits concernant l'administration de la justice, 87, note. (Chambre du) créée à Dijon. - Peut rendre la justice par com

mission, 776, A. 1477. —— ( D’etat) Les états généraux demandent qu'on y appelle les princes du sang et les pairs, 108 et 109, A. 1441. Que le conseil soit composé d'hommes éclairés et impartiaux, ibid. V. Bulles, Dauphin, Dijon, Edits, États-Généraux, Ordonnances, Pairs, Princes du saug. CONSEILLERS. V. Aides, Comptes. (chambre des).

CONSPIRATIONS. Arrestation du duc d'Alençon pour intelligences avec les anglais, 274, A. 1456. V. Abolition, Alençon (duc d'), LèzeMajestė, Parlemens, Police génėrale.

CONSTANTINOPLE. V. Croisades. CONSULS. V. Municipalités. CONTREBANDE. V. Commerce. CONTRIBUTIONS. Foncières. Les possesseurs d'immeubles doivent les payer dans les endroits de leur situation, quoiqu'ils n'y résident pas, 166, A. 1446. De deux communes remplacées par un abonnement en argent, 451, A. 1462. V. Abonne

ment.

CORPORATIONS religieuses. Réformation de l'ordre de Cluny, - Excès commis par beaucoup de ses religieux, 450, A. 1462. Les abbés et religieux ne peuvent se rendre hors du royaume, aux chapitres et abbayes de Citeaux, Cluny, etc., sans encourir des peines sévères, 747, A. 1470. V. Abbės, Chapitres, Cluny (ordre de), Ordres, Reformation.

Des libraires, écrivains, enlumineurs, parcheminiers et relieurs, 529, A. 1467. V. Ecrivains, Entu, mineurs, Libraires, Parcheminiers, Relieurs.

CORPS LEGISLATIF. A le droit de faire des adresses au roi sur les besoins du royaume, 99, not. V. Petition (droit de).

COURS. V. Monnaies. Corns criminelles. La Pucelle d'Orléans justifiée et absoute par une cour de révision, 214, A. 1456. Le parlement chargé de juger un accusé de haute trahison, 331, A. 1458. De faire des actes d'ins truction dans ce procès. Epoque fixée pour la prononciation des aribid. Le parlement connaît pour la première fois des procès faits aux grands, ibid, not. V. Arrêts,

rêts,

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DANEMARCK. V. Traités. DAUPHIN. Fait sa paix avec le roi, 73, A. 1440. Ce titre n'est plus qu'honorifique, 75, not. Avait, dans ses états la plénitude du pouvoir royal, 181, not. Sa retraite dans les Pays-Bas, 324, A. 1456. - Révocation des aliénations de domaines qu'il a faites dans le Dauphiné, 524, A. 1456. Avait ourdi des intrigues avec les mécontens et les étrangers. Reste à Bruxelles jusqu'à la mort de son père, 325, note. Recommande au conseil du roi ses affaires auprès de son père, 370, A. 1460. Le roi l'exhorte à revenir auprès de lui, 375, A. 1460.-V. Abolition, Confiscations, Conseil, Domaine, Etrangers, Monnoies, Souveraineté.

DAUPHINE. Cédé au fils du roi, 74, A. 1460. Son incorporation définitive confirmée pår la loi qui supprime les priviléges et capitulations des provinces, 75, not. (États du) V. Domaine de la couronne, Etats, Pêche, Privileges, Provinces, Re bellion, Souverainetė.

DECORATIONS. V. Ordres militaires. DEGUER PISSEMENT. Est encore dans notre droit, quand il n'y a pas obligation personnelle, 93, not. V. Systéme hypothécaire. DELEGATION. V. Souveraineté. DÉNOMBREMENT. V. Fiefs. DEPOSITION. V. Pape.

DÉPÔTS. Peuvent être stipulés autrement qu'en sous et livres., 275, A. 1456. Et CONSIGNATIONS (caisse des). Le roi en fait enlever les sommes confisquées ou déposées en justice, 467. A. 1463. Aujour

D

Législation, Municipalités, Navfrage (droit de).

COUVENS de femmes. Peuvent recevoir des dons jusqu'à la concurrence de 10,000 fr.,662, not. CREANCIERS. V. Systéme hypothécaire. CRIMES. V. Grace. CROISADES. Le duc de Bourgogne fait vœu d'aller combattre les Turcs, devenus maîtres de Constantinople, 201, A. 1453. V. Bourgogne (duc de), Constantinople.

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DOCTRINES. V. Nominaux, Réalistes. DOLÉANCES. V. Etats-généraux. DOMAINE DE LA COURONNE. Annulation des donations et aliénations que le roi en a faites, 47, A. 1438. — Est ce que l'on appelait le trésor, 120, A. 1444, not. On ne doit avoir aucun égard aux dons que le roi pourrait en faire, 386, A. 1461. - Ces aliénations sont irrévocables aujour d'hui, 586, not.-Dons de plusieurs propriétés importantes qui en dépendent, 461, A. 1463.- Cession de la ville de Carcassonne, ibid. Dons de villes et forteresses, 514, A. 1465.Cession du comté d'Étampes, 523, A. 1465. — La Rocheile y est réunie, 640 à 1472. Motifs de cette réunion, ibid. not. par la donation du comté de Provence, 759, A. 1476.— Par la réunion de l'Artois, 784, A. 1477.—Don du duché de Luxembourg et du comté de Bourgogne, 794, A. 1478.

Accru

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-

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--

EAUX ET FORÊTS. La nomination aux of-
fices qui en dépendent appartien-
nent au roi, 616, A. 1483.
■ ECCLÉSIASTIQUES. Dispositions à l'égard
de ceux qui entretiennent des concu-
bines, 42, A. 1438.-Tenus de four-
nir la déclaration de leurs biens
644, A. 1463. Se plaçaient sous
l'autorité de l'évêque pour échapper
Dispo-
à la juridiction ordinaire.
sitions contre cet abus, 503, A. 1464.
-Serf ecclésiastique affranchi, 685,
A. 1474. Les canons ne permet-
taient pas de recevoir dans les or-
dres les personnes de condition ser-
vile, ibid. V. Affranchissement
Biens, Concubines, Evèques, Im-
pôts, Juridiction, Serfs.
ECHEVINS. V. Municipalitės.
ECRIVAINS. V. Corporations.
EDITS. V. Conseil (grand).
EGLISE. Réunion projettée de celles
d'Occident et d'Orient; le pape re-
proche au Concile de l'avoir empê-
chée, 52, A. 1438.-Ses biens étaient
inaliénables et francs de toutes char-
ges publiques. Depuis la révolution,
ils ont été déclarés propriétés natio-
Garde et sauve-
nales, 329, not. —
garde des églises, 523, A. 1465.
Son gouvernement devenu absolu,
741, not.

-

-

GALLICANE. Ses libertés ne sont
point des priviléges mais des droits.

-

Nos rois en sont les protecteurs,
4, not. La levée d'une dime con-

-

E

DOT (retour de). Dispositions à cet
égard, 324, A. 1436. V. Droit civil.
DOTATION. V. Clergé.

-

DOUANES. Défense d'importer des draps
d'Angleterre et d'autres pays occu-
pés par l'ennemi, 118, A. 1443. V.
Draps, Etats, Importation.
DRAPS (marchands de). V. Douanes
Manufactures, Municipalités.
DROITS CIVILS. V. Dot. - ECRIT. V.
Etats. DES GENS. N'est pas violé
par la protection qu'un rei accorde
à une ville qui la demande, 120, A.
1444. V. Protectorat.-NATUREL. V.
Rebelles. POLITIQUES. Lettres de
naturalité accordées à un individu,
622, A.1470.-A un Anglais, 747, A.
1476. V. Naturalisation (lettres de).
DUEL. V. Combats judiciaires.

-

sentie ne doit porter aucun préjudice
à ses libertés, 328, A. 1457. V. Amor-
tissement, Biens, Bulles, Conciles,
Dimes, Pape, Pragmatique-sanc-
tion, Sauve-garde, Spectacles.
ELECTIONS. V. Magistrats, Munici
patites, Parlemens.

-

-ECCLÉSIASTIQUES. En matière d'élec
tions, on ne peut citer en cour de
Rome, au préjudice des ordonnan-
ces et de la pragmatique-sanction,
275,A.1456. C'est le meilleur mode.
de pourvoir aux prélatures, 403, A.
1461. En usage dès le temps de
Clovis, ibid. not.-L'empereur Jus-
tinien, Charlemagne et d'autres rois
de France les consacrèrent en droit,
ibid. Efforts de la cour de Rome
pour les faire cesser, 405, not. V.
Bénéfices, Clergé, Prélatures, Prag-
matique-sanction.

ELUS. V. Avocals, Juridiction, Im.
pôls.

EMEUTE. V. Abolition.
EMPEREUR. V. Trai ės.

EMPIRE GERMANIQUE. V. Luxembourg
(duché de), Traités.

EMPLOIS. Permis à un individu d'en
cumuler deux, 387, A. 1461.
ENLUMINEURS. V. Corporations.
ENQUÊTES. Manière de les diriger, 163,
A. 1446. Par commissaires, 240,
A. 1453. V. Commissaires, Concus-
sions, Coutumes, Sergens.
ENREGISTREMENT. V. Parlemens.
EPAVES. Biens chargés de censives en-

-

vers l'Etat, vacans et inhabités vendus à l'encan, 119, A. 1443. V. Censives.

EPINAL. V. Traités.

EPISCOPAT. La cour de Rome seule dispose de ses hautes dignités, de concert avec les ministres. Il a perdu de son ancienne dignité, 417, not. EQUIPEMENT. V. Archers. ERREUR (proposition d'), 818, A. 1479.

C'est le recours en cassation à l'égard de toutes les juridictions, ibid. not. V. Cassation. ESPAGNE. V. Traités.

ETABLISSEMENS DE BIENFAISANCE. L'HOtel-Dieu de Paris autorisé à recevoir des dons par actes entre vifs ou testamentaires, jusqu'à concurrence de certaine somme, 662, A. 1473. V. Main-morte.

ETAMPES. V. Domaine de la couronne. ETAT-CIVIL. Lettres de légitimation en faveur d'un particulier, 167, A.1467.

- Le roi reconnaît une de ses filles naturelles, et lui donne un nom, 354, A. 1458. Légitimation d'un bâtard adultérin, 472, A. 1463.-Légitimation et pouvoir de tester accordé à un bâtard, 388, A. 1461. V. Adultère, Bâtard, Légitimation. ETATS DE BOURGOGNE. Se remettent en garde à Louis XI, 765, A. 1476. – Prêtent serment sous la condition de l'observation de leurs droits et priviléges, 770, not. En quoi consistaient ces priviléges, 770 à 1476. V. Bourgogne.

- DU DAUPHINE. Sesoumettent au roi, sans déroger à leurs sermens envers le Dauphin,325, A. 1457. V.Dauphiné. DE LANGUEDOC. Leurs doléances, 278,A.1459.-Accordent un subside au roi, 279. Mode de le lever, 281. Ne le votent que pour un an, ibid. - Demandent que le Languedoc soit régi par le droit écrit, 283.-Des réformes sur les travaux publics, 284.-Réclament la liberté de la chasse et de la pêche, ibid. Contre les abus de la gabelle, 285. - Contre les transports simulés faits aux grands, 286.- Contre l'abus du privilége universitaire, 287. Sollicitent l'égalité en matière d'imμόις, 288. La répression des abus des priviléges locaux; de ceux du sceau, 289.- Des priviléges comLa modification munaux, 291. de l'impôt sur les marchandises,

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295. Des droits de péage et navi gation, ibid.-Des charges des gers de guerre qui vexent les habitans 294. Dénoncent les usurpation sur la juridiction ecclésiastique seigneuriale, 295 et 298. — L'abus des évocations, 295.- De celles e matière criminelle, 296. · Deman dent la limitation du nombre de notaires et sergens, 297.- Juridic tion ecclésiastique en matière de créances, 298. Sollicitent la di minution des droits de douane, 290. -Des impôts sur les denrées, 500 - Le maintien des priviléges de la province, 301.- Des lettres qui les confirment, 302. Sur les lettres de marque, ibid. Réponse da r oi sur chacun de ces griefs et de ces demandes, 303 et suiv. - Nomination et fonctions de leur président. 672, A. 1473. V. Armées, Chasse (droit de), Doléances, Douanes, Evocations, Gabelle, Impôts, Juridiction, Languedoc, Législation. Navigation intérieure, Notaires. Octrois, Pêche (droit de), Prisa (droit de), Privilèges, Sergens, Transports, Travaux publics, Uni

versités.

DE NORMANDIE. Confirmation de leurs privilèges, 330, A. 1458. V. Normandie, Privilèges.

- DE ROUERGUE ET DE LA MARCHE. Peuvent s'imposer pour les affaires communales, 799, A. 1478.. Les departemens jouissent aujourd'hui du même droit, ibid., not. V. Marche (la), Rouergue.

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ETATS GENERAUX. Assemblés pour discuter la paix avec les Anglais, 57, A. 1439. N'ont pas renoncé au droit de décréter l'impôt et d'or donner le licenciement de l'armée permanente, 58, not. - Détails sur leurs opérations, 83, A. 1440, not.-Veulent que l'on fasse la paix avec les Anglais, et que l'on réforme les abus, 99, A. 1441. N'étaient alors composés que de nobles: le roi n'en fut pas content, 99, not. Les députés reçoivent un traitement, 108, A. 1441, not. Leur compo sition, 347, A. 1467. Leurs opérations, ibid. Leur fidélité, 555. Refusent l'érection de la Normandie en duché indépendant, it Confirment l'inaliénabilité da domaine de la couronne, 554.

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reglent les apanages des fils de France, 555. Demandent l'adhésion du duc de Bourgogne comme pair de France, 556. - S'opposent à ce que les grands feudataires fassent laguerre, 557.-Leur défendent de se liguer avec les princes étrangers, ibid. - S'engagent à servir le roi contre les princes pouvoirs qu'ils lui accordent pendant l'intervalle des réunions, 558. Leur remerciement au roi, ibid. Nomment une commision pour la réforme des abus, 559. — Réception des doléances et requêtes, 560. Remplacent les états permanens par une commission, 547, not. Causes pour lesquelles ils furent convoqués, 551, not. Abandonnent leurs droits et livrent les libertés de la nation, 558, not. Ne doivent pas être confondus avec des réunions de notables, ibid. Doivent concourir à la confection des lois, 559, not. V. Abus, Apanages, Archers, Aubaine, Clergé, Commissions, Contributions, Disputes, Domaine de la couronne, Fonctions publiques, Guerres privées, Impôts, Libertés nationales, Ligues, Main-morte, Normandie, Notables, Pairs, Pétition (droit de), Police générale, Pragmatique - Sanction, Procès, Traitemens.

-

ETRANGERS (Marchands). Privilèges qui leur sont accordés, 488, A. 1461.

FABRIQUES. V. Manufactures.
FAMINE. V. Fleaux.

FEMMES. V. Recompenses nationales.
FEUDATAIRES. Les grands pouvaient
faire la guerre au roi sans encourir
la peine capitale, 729, not.
FIDELITE (Serment de) prêté au nom
mineurs, en attendant qu'à leur
majorité ils prêtent foi et hommage,
comme vassaux de la couroune,
657, A. 1472. V. Foi et Hommage,
Serment, Vassaux,
FIEFS. Terme dans lequel on doit en
donner le dénombrement, 515, A.
1439. Concession de droits féodaux,
447, A. 1462.-Noblesse accordée à
la postérité de ceux qui les possèdent,
622, A. 1471.- Levée de la main-
mise du roi sur des terres et seigneu-

F

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- Ceux qui habitent Toulouse peuvent tester et disposer de leurs biens, avec exemption d'aubenage, 635, A. 1472. Même disposition à l'égard de ceux qui habitent Bordeaux 650, A. 1472. V. Armées, Aubaine (droit d'), Bénéfices, Commerce, Dauphiné.

ETUDIANS. V. Gabelle.

EVACHES. Fruits de ceux vacans en Bretagne, 525, A. 1465. V. Rome. EVÊQUES. Leurserment de fidélité, 525, A. 1465. V. Appels, Bénéfices, Ecclésiastiques, Etats, Regale, Sermens. EVOCATIONS. V. Etats, Tribunaux. EXACTIONS. V. Rome (Cour de ). EXAMINATEURS. V. Châtelet. EXCOMMUNICATION. V. Pape. EXCOMMUNIES. Dans quels cas il est permis de ne pas les fuir, 44, A. 1438. EXECUTION. V. Juges, Parlemens. EXECUTOIRES. V. Comples (chambre des).

EXPLOITATION. V. Mines.

EXPORTATION. V. Monnaies, Subsis

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