Collection de décisions nouvelles et de notions relatives à la jurisprudence, الجزء 7Veuve Desaint, 1788 |
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... plusieurs telles que celles de Troyes & d'Orléans , accordent expreffément à la mafculinité la préférence fur le double lien . D'où il conclud que les difpofitions des coutumes qui ont pour objet le droit de masculinité & celui du ...
... plusieurs telles que celles de Troyes & d'Orléans , accordent expreffément à la mafculinité la préférence fur le double lien . D'où il conclud que les difpofitions des coutumes qui ont pour objet le droit de masculinité & celui du ...
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... plusieurs perfonnes . Quant aux patrons , il peut s'en trouver plufieurs , foit lorfque l'un a fondé , un autre doté , & un autre bâti l'églife , foir lorfque le patron unique eft représenté paz plufieurs Héritiers ou acquéreurs . C'eft ...
... plusieurs perfonnes . Quant aux patrons , il peut s'en trouver plufieurs , foit lorfque l'un a fondé , un autre doté , & un autre bâti l'églife , foir lorfque le patron unique eft représenté paz plufieurs Héritiers ou acquéreurs . C'eft ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
acte ainfi arrêt du confeil arrêt rendu auffi auroit avoient avoit bailliage bénéfices c'eft caufe de mort chofe circonftances claufe conclufions conféquence conferver confidérable confignations conftitution conteftation contrat de mariage convention cour des aides coutume créan créanciers déclaration défenfes demoiſelle deniers difpofer difpofition doit donataire donateur donation à caufe donation entre-vifs donner douaire coutumier doyens eccléfiaftiques efpece églifes enfans étoient étoit expreffe faifant faint fans favoir fe trouve fecond feigneur femme fentence fentiment feroit fervir feulement fief fieur fimple fitués foient foit fomme fon mari font fous fucceffion fuivant fujets héritages héritiers jouiffance jufqu'à juftice juge l'arrêt l'article l'édit l'efpece l'églife l'ordonnance l'ufage ladite laiffer lefdits lefquels livres loix lorfque maniere n'eft néceffaire Nettancourt nue propriété obfervé ordonné paffé paroiffe paroît particulieres payer perfonne plufieurs poffeffion préfent premiere puiffance puiffe queftion raifon refte reftitution regiftré rente s'eft teftament tion titre valable veuve