Traité des assurances et des contrats a la grosse, ÇáãÌáÏ 1J. Mossy, 1783 |
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ÇáäÊÇÆÌ 1-5 ãä 100
ÇáÕÝÍÉ iii
... parlé de fer- ment prêté fur l'Evangile . Le Glofateur pour fe tirer d'embarras , dit que cela a été ajouté par les Chré- tiens : additum hoc à Chriftianis . C'est au § . 15 du titre 1 . Les mêmes Loix font dans le Recueil des Bafi ...
... parlé de fer- ment prêté fur l'Evangile . Le Glofateur pour fe tirer d'embarras , dit que cela a été ajouté par les Chré- tiens : additum hoc à Chriftianis . C'est au § . 15 du titre 1 . Les mêmes Loix font dans le Recueil des Bafi ...
ÇáÕÝÍÉ vii
... parle du Confulat de la Mer , d'une maniere des plus défavorables . Il dit que c'est » une masse informe , & un amas , assez mal choisi , » de Loix maritimes & pofitives , & d'Ordonnances particulieres du moyen âge , ou des ficcles peu ...
... parle du Confulat de la Mer , d'une maniere des plus défavorables . Il dit que c'est » une masse informe , & un amas , assez mal choisi , » de Loix maritimes & pofitives , & d'Ordonnances particulieres du moyen âge , ou des ficcles peu ...
ÇáÕÝÍÉ xi
... parle M. Bouchaud , ch . 4 , fect . 3. » Les Loix Wisbyennes , dès leur ori- » gine , furent très - célebres dans tous les Pays fep- » tentrionaux de l'Europe . Elles font un fupplément » de ce qu'on appelle le Role d'Oleron . Réglement ...
... parle M. Bouchaud , ch . 4 , fect . 3. » Les Loix Wisbyennes , dès leur ori- » gine , furent très - célebres dans tous les Pays fep- » tentrionaux de l'Europe . Elles font un fupplément » de ce qu'on appelle le Role d'Oleron . Réglement ...
ÇáÕÝÍÉ xii
... parlé des Contrats à groffe avanture ; & en l'ar- ticle 66 il eft parlé des cautions baillées pour le Na- vire . Par où l'on voit que le Contrat d'Affurance maritime commençoit à s'introduire dans le Commerce , fous la forme & la ...
... parlé des Contrats à groffe avanture ; & en l'ar- ticle 66 il eft parlé des cautions baillées pour le Na- vire . Par où l'on voit que le Contrat d'Affurance maritime commençoit à s'introduire dans le Commerce , fous la forme & la ...
ÇáÕÝÍÉ xiii
... parlé des Contrats à la groffe . Mais il n'eft pas dit le mot des Affu- rances . Conditores juris maritimi hanfeatici materiam affecurationis ficco planè pede præterierunt . Kuricke , diatrib . , de affecur . , pag . 829 . Guidon de la ...
... parlé des Contrats à la groffe . Mais il n'eft pas dit le mot des Affu- rances . Conditores juris maritimi hanfeatici materiam affecurationis ficco planè pede præterierunt . Kuricke , diatrib . , de affecur . , pag . 829 . Guidon de la ...
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Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe cauſe charge Chargeurs Chebec chofe claufe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Amirauté l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marfeille Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire Obfervations Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ rachat raifon réaffurer regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage Ïæ