Traité des assurances et des contrats a la grosse, ÇáãÌáÏ 1J. Mossy, 1783 |
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ÇáÕÝÍÉ
... matiere des Assurances ; vous eûtes la bonté , MONSIEUR , de me communiquer les favantes obfervations que vous fîtes à ce fujet , & qui furent fuivies de la Déclara- tion de Sa Majesté , du 17 Août 1779. Elles me firent naître l'idée de ...
... matiere des Assurances ; vous eûtes la bonté , MONSIEUR , de me communiquer les favantes obfervations que vous fîtes à ce fujet , & qui furent fuivies de la Déclara- tion de Sa Majesté , du 17 Août 1779. Elles me firent naître l'idée de ...
ÇáÕÝÍÉ
... matiere importante des Affurances & des Contrats à la groffe . A Marseille , ce 4 Janvier 1782 . ( Signés ) GIGNOUX . MASSEL . VITALIS . NOUS OUS fouffignés , Avocats au Parlement de Provence , avons lu par or- dre de Monseigneur le ...
... matiere importante des Affurances & des Contrats à la groffe . A Marseille , ce 4 Janvier 1782 . ( Signés ) GIGNOUX . MASSEL . VITALIS . NOUS OUS fouffignés , Avocats au Parlement de Provence , avons lu par or- dre de Monseigneur le ...
ÇáÕÝÍÉ viii
... matiere aux Rédacteurs de l'Ordonnance de 1681 ; & malgré l'écorce gothique qui les enve- loppe quelquefois , on y admire l'efprit de juftice & d'équité qui les a dictées . Le ( * ) Chap . 273 ou 275 , fuivant les éditions . Le Confulat ...
... matiere aux Rédacteurs de l'Ordonnance de 1681 ; & malgré l'écorce gothique qui les enve- loppe quelquefois , on y admire l'efprit de juftice & d'équité qui les a dictées . Le ( * ) Chap . 273 ou 275 , fuivant les éditions . Le Confulat ...
ÇáÕÝÍÉ 7
... matiere qui en foit l'objet , mais encore que cette matiere foit expofée aux rifques de la mer , & qu'elle s'y trouve expofée lors du finiftre même . Sufcipiens enim peri- culum , pro iis folùm tenetur , quæ tempore periculi vel naufra ...
... matiere qui en foit l'objet , mais encore que cette matiere foit expofée aux rifques de la mer , & qu'elle s'y trouve expofée lors du finiftre même . Sufcipiens enim peri- culum , pro iis folùm tenetur , quæ tempore periculi vel naufra ...
ÇáÕÝÍÉ 8
... matiere , il eft nécessaire de favoir ce que Théorie des le droit entend par Pade nud , & par Contrat fans nom . Chez les Romains , la plupart des obligations fe contractoient nuds , & des Con- verbalement ; il avoit donc été néceffaire ...
... matiere , il eft nécessaire de favoir ce que Théorie des le droit entend par Pade nud , & par Contrat fans nom . Chez les Romains , la plupart des obligations fe contractoient nuds , & des Con- verbalement ; il avoit donc été néceffaire ...
ØÈÚÇÊ ÃÎÑì - ÚÑÖ ÌãíÚ ÇáãÞÊØÝÇÊ
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Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe cauſe charge Chargeurs Chebec chofe claufe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Amirauté l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marfeille Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire Obfervations Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ rachat raifon réaffurer regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage Ïæ