Traité des assurances et des contrats a la grosse, المجلد 1J. Mossy, 1783 |
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... l'Ordonnance de la Marine . Le succès a justifié fon entreprise . Il a ouvert la carrière ; il a applani mille difficultés ; & par le Re- cueil des Edits , Déclarations , & Réglemens in- tervenus depuis l'Ordonnance , qui , fans le ...
... l'Ordonnance de la Marine . Le succès a justifié fon entreprise . Il a ouvert la carrière ; il a applani mille difficultés ; & par le Re- cueil des Edits , Déclarations , & Réglemens in- tervenus depuis l'Ordonnance , qui , fans le ...
الصفحة ii
... l'Ordonnance eurent recours aux Loix du moyen âge , & aux ufages de nos voisins . Il feroit à fouhaiter , qu'à l'exemple de M. Puffor , ils euffent , par un Procès - verbal , rendu compte de leurs décifions . Un mot de leur part eût ...
... l'Ordonnance eurent recours aux Loix du moyen âge , & aux ufages de nos voisins . Il feroit à fouhaiter , qu'à l'exemple de M. Puffor , ils euffent , par un Procès - verbal , rendu compte de leurs décifions . Un mot de leur part eût ...
الصفحة xii
... l'Ordonnance de Wisbuy , il eft parlé des Contrats à groffe avanture ; & en l'ar- ticle 66 il eft parlé des cautions baillées pour le Na- vire . Par où l'on voit que le Contrat d'Affurance maritime commençoit à s'introduire dans le ...
... l'Ordonnance de Wisbuy , il eft parlé des Contrats à groffe avanture ; & en l'ar- ticle 66 il eft parlé des cautions baillées pour le Na- vire . Par où l'on voit que le Contrat d'Affurance maritime commençoit à s'introduire dans le ...
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... 2 L'Ordonnance de 1681 eft un compofé de toutes ces anciennes loix . Les décifions mieux digérées fu- mifes en ordre par une main habile . On y ajouta rent Une foule de difpofitions fuggérées par l'expérience . Les Parlemens , les ...
... 2 L'Ordonnance de 1681 eft un compofé de toutes ces anciennes loix . Les décifions mieux digérées fu- mifes en ordre par une main habile . On y ajouta rent Une foule de difpofitions fuggérées par l'expérience . Les Parlemens , les ...
الصفحة 6
... l'objet ? C'eft parce qu'on a confidéré que la navigation intéressant la République , ( ad fummam Rempublicam ... Ordonnance de la Marine . On ne connoît donc en France que l'Affurance proprement dite , laquelle ne fauroit fubfifter , fi ...
... l'objet ? C'eft parce qu'on a confidéré que la navigation intéressant la République , ( ad fummam Rempublicam ... Ordonnance de la Marine . On ne connoît donc en France que l'Affurance proprement dite , laquelle ne fauroit fubfifter , fi ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe cauſe charge Chargeurs Chebec chofe claufe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Amirauté l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marfeille Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire Obfervations Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ rachat raifon réaffurer regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو