Traité des assurances et des contrats a la grosse, المجلد 1J. Mossy, 1783 |
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... arrivé & connu » . Et voici comme parle Pothier , n . 5. » L'obligation que les » Affureurs contractent , dépend de cette condition , fi par » quelque accident de force majeure , les chofes affurées vien- » nent à périr ou à être ...
... arrivé & connu » . Et voici comme parle Pothier , n . 5. » L'obligation que les » Affureurs contractent , dépend de cette condition , fi par » quelque accident de force majeure , les chofes affurées vien- » nent à périr ou à être ...
الصفحة 35
... arriver , se mettant à fon même lieu & place comme fi affuré ne fut , fans qu'ils puiffent dire , alléguer ni controuver aucune chose à ... arrivé & dé- " chargé au Port de " 9 " " " " " " & l'avons E 2 DES ASSURANCES , Ch . 2. Sect . 3 : 35.
... arriver , se mettant à fon même lieu & place comme fi affuré ne fut , fans qu'ils puiffent dire , alléguer ni controuver aucune chose à ... arrivé & dé- " chargé au Port de " 9 " " " " " " & l'avons E 2 DES ASSURANCES , Ch . 2. Sect . 3 : 35.
الصفحة 38
... arrivé au Port & Havre de " 9 95 99 & que lefdites marchandises & biens feront déchargés à terre à bon fauvement ... arriver . Et cas avenant de pertes ou d'infortunes auxdites marchandifes & biens , ( ce que Dieu ne veuille ) pro ...
... arrivé au Port & Havre de " 9 95 99 & que lefdites marchandises & biens feront déchargés à terre à bon fauvement ... arriver . Et cas avenant de pertes ou d'infortunes auxdites marchandifes & biens , ( ce que Dieu ne veuille ) pro ...
الصفحة 66
... arrivée du Navire à St. Domingue . Si de Navire revient de St. Domingue fans chargement en retour , on se trouve alors au ... arrivé au lieu de fa deftination . Primes des primes , c'eft lorfqu'en fus du capital , on fait af- furer non ...
... arrivée du Navire à St. Domingue . Si de Navire revient de St. Domingue fans chargement en retour , on se trouve alors au ... arrivé au lieu de fa deftination . Primes des primes , c'eft lorfqu'en fus du capital , on fait af- furer non ...
الصفحة 97
... arrivé à Marseille , le poids des caiffes dévoila le myftere . Elles étoient remplies de piaftres . Le Capitaine pré- fenta Requête à notre Amirauté contre l'Économe des Obfer- vantins . La Cause fut plaidée devant moi . Je condamnai l ...
... arrivé à Marseille , le poids des caiffes dévoila le myftere . Elles étoient remplies de piaftres . Le Capitaine pré- fenta Requête à notre Amirauté contre l'Économe des Obfer- vantins . La Cause fut plaidée devant moi . Je condamnai l ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe cauſe charge Chargeurs Chebec chofe claufe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Amirauté l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marfeille Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire Obfervations Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ rachat raifon réaffurer regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو