Traité des assurances et des contrats a la grosse, المجلد 1J. Mossy, 1783 |
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... Vaisseau à trois mats , & c . Infrà ch . 6 . Lorfqu'il s'agit de marchandifes qu'on fait venir des Pays étrangers , il eft permis de les faire affurer in quovis . Ce mot eft une espece de défigration implicite du Navire , laquelle ...
... Vaisseau à trois mats , & c . Infrà ch . 6 . Lorfqu'il s'agit de marchandifes qu'on fait venir des Pays étrangers , il eft permis de les faire affurer in quovis . Ce mot eft une espece de défigration implicite du Navire , laquelle ...
الصفحة 138
... le Paysan de Frife , fréta fon Vaisseau à Grimod pere , Fils & Brot , agilfans d'ordre de Pierre Charron de Livourne . Le Capitaine s'obligea d'aller à Porto - ré 5310 prendre les ordres de Charron . Le nolis fut 138 TRAITÉ.
... le Paysan de Frife , fréta fon Vaisseau à Grimod pere , Fils & Brot , agilfans d'ordre de Pierre Charron de Livourne . Le Capitaine s'obligea d'aller à Porto - ré 5310 prendre les ordres de Charron . Le nolis fut 138 TRAITÉ.
الصفحة 162
... Vaisseau & non un Brigantin ,, . Arrêt du 16 Juin 1752 , au rap- port de Mr. de Beaurecueil , qui confirma cette Sentence . Lors de ce procès , on produifit des Certificats d'une foule de Négocians & de Capitaines de notre Place , qui ...
... Vaisseau & non un Brigantin ,, . Arrêt du 16 Juin 1752 , au rap- port de Mr. de Beaurecueil , qui confirma cette Sentence . Lors de ce procès , on produifit des Certificats d'une foule de Négocians & de Capitaines de notre Place , qui ...
الصفحة 164
... Vaisseau armé , ou non armé ; feul , ou accompagné . Si le Vaiffeau qu'on fait affurer eft armé en course , la Po- Navire armé en lice d'Affurance doit en faire mention , attendu que le Cor- faire cherche les périls , & que dans le fein ...
... Vaisseau armé , ou non armé ; feul , ou accompagné . Si le Vaiffeau qu'on fait affurer eft armé en course , la Po- Navire armé en lice d'Affurance doit en faire mention , attendu que le Cor- faire cherche les périls , & que dans le fein ...
الصفحة 178
... Vaisseau , ou par SECTION VII Obfervations générales au fujet du Navire . Le mot Navire comprend tout Bâtiment de charpenterie propre par Navire , par à flotter , & à être mené fur l'eau . Navim accipere debemus Bâtiment de mer . five ...
... Vaisseau , ou par SECTION VII Obfervations générales au fujet du Navire . Le mot Navire comprend tout Bâtiment de charpenterie propre par Navire , par à flotter , & à être mené fur l'eau . Navim accipere debemus Bâtiment de mer . five ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe cauſe charge Chargeurs Chebec chofe claufe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Amirauté l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marfeille Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire Obfervations Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ rachat raifon réaffurer regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو