Traité des assurances et des contrats a la grosse, ÇáãÌáÏ 1J. Mossy, 1783 |
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ÇáäÊÇÆÌ 1-5 ãä 87
ÇáÕÝÍÉ ii
... Pays . Non opinione , fed naturâ jus conftitutum eft . ( Ciceron , de Legibus , lib . 1 , cap . 10. ) Les Rhodiens s'étoient rendus célebres par leur commerce & leurs victoires navales . La navigation étoit l'objet de leurs Loix . Elles ...
... Pays . Non opinione , fed naturâ jus conftitutum eft . ( Ciceron , de Legibus , lib . 1 , cap . 10. ) Les Rhodiens s'étoient rendus célebres par leur commerce & leurs victoires navales . La navigation étoit l'objet de leurs Loix . Elles ...
ÇáÕÝÍÉ xi
... » gine , furent très - célebres dans tous les Pays fep- » tentrionaux de l'Europe . Elles font un fupplément » de ce qu'on appelle le Role d'Oleron . Réglement de Barcelonne . Loix Carolines . " » L'autorité b 2 PRÉFACE . xj.
... » gine , furent très - célebres dans tous les Pays fep- » tentrionaux de l'Europe . Elles font un fupplément » de ce qu'on appelle le Role d'Oleron . Réglement de Barcelonne . Loix Carolines . " » L'autorité b 2 PRÉFACE . xj.
ÇáÕÝÍÉ 24
... Pays où les Affurances par forme de gageure font perrifes , on peut faire affurer deux fois la même chofe , & pour le même rifque , pourvu que les feconds Affureurs fachent qu'il s'agit d'une gageure . Non eft prohibita duplicatio ...
... Pays où les Affurances par forme de gageure font perrifes , on peut faire affurer deux fois la même chofe , & pour le même rifque , pourvu que les feconds Affureurs fachent qu'il s'agit d'une gageure . Non eft prohibita duplicatio ...
ÇáÕÝÍÉ 33
... Pays . Celle d'Anconne fe trouve en italien & en latin au com- mencement du Traité de Straccha , de affecur . Celle de Gênes fe trouve en italien dans Targa , ch . 51 , & en latin dans Scaccia , de comm . , § . 1 , quest . 1 , n . 141 ...
... Pays . Celle d'Anconne fe trouve en italien & en latin au com- mencement du Traité de Straccha , de affecur . Celle de Gênes fe trouve en italien dans Targa , ch . 51 , & en latin dans Scaccia , de comm . , § . 1 , quest . 1 , n . 141 ...
ÇáÕÝÍÉ 56
... Pays étrangers , il eft permis de les faire affurer in quovis . Ce mot eft une espece de défigration implicite du Navire , laquelle fuffit , attendu la néceflité des circonftances . Infrà ch . 6 , Sect . 5 . 6o . La Police doit contenir ...
... Pays étrangers , il eft permis de les faire affurer in quovis . Ce mot eft une espece de défigration implicite du Navire , laquelle fuffit , attendu la néceflité des circonftances . Infrà ch . 6 , Sect . 5 . 6o . La Police doit contenir ...
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Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe cauſe charge Chargeurs Chebec chofe claufe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Amirauté l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marfeille Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire Obfervations Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ rachat raifon réaffurer regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage Ïæ