Traité des assurances et des contrats a la grosse, ÇáãÌáÏ 1J. Mossy, 1783 |
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Balthazard-Marie Emerigon. 1008 BIAN P - 1 JAN 1962 LIBRARY A MONSIEUR JEAN - FRANÇOIS - ANDRÉ LE BLANC DE.
Balthazard-Marie Emerigon. 1008 BIAN P - 1 JAN 1962 LIBRARY A MONSIEUR JEAN - FRANÇOIS - ANDRÉ LE BLANC DE.
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Balthazard-Marie Emerigon. A MONSIEUR JEAN - FRANÇOIS - ANDRÉ LE BLANC DE CASTILLON , CONSEILLER DU ROI EN SES CONSEILS , " ET SON PROCUREUR GÉNÉRAL AU PARLEMENT DE PROVENCE . MONSI ONSIEUR ; L'amitié constante dont vous daignez m ...
Balthazard-Marie Emerigon. A MONSIEUR JEAN - FRANÇOIS - ANDRÉ LE BLANC DE CASTILLON , CONSEILLER DU ROI EN SES CONSEILS , " ET SON PROCUREUR GÉNÉRAL AU PARLEMENT DE PROVENCE . MONSI ONSIEUR ; L'amitié constante dont vous daignez m ...
ÇáÕÝÍÉ vii
... François Meyffoni , Docteur ez Droits & Avocat au Siége de Marseille , donna au Public une Traduction françoise du Confulat de la Mer , & des Réglemens y adjoins . Elle fut réim- primée en 1635 . » " M. Hubner dans la Préface de fon ...
... François Meyffoni , Docteur ez Droits & Avocat au Siége de Marseille , donna au Public une Traduction françoise du Confulat de la Mer , & des Réglemens y adjoins . Elle fut réim- primée en 1635 . » " M. Hubner dans la Préface de fon ...
ÇáÕÝÍÉ xiii
... françois dans Cleirac , pag . 186 . En 1614 , les Confuls & Députés des mêmes villes , affemblés encore à Lubeck , firent fur la même ma- tiere des Réglemens beaucoup plus étendus que les premiers . Ils font divifés en quinze titres ...
... françois dans Cleirac , pag . 186 . En 1614 , les Confuls & Députés des mêmes villes , affemblés encore à Lubeck , firent fur la même ma- tiere des Réglemens beaucoup plus étendus que les premiers . Ils font divifés en quinze titres ...
ÇáÕÝÍÉ 5
... François Bedar- ride , 2611 liv . pour gageures fur le retour de divers Vaiffeaux . Il impétra des lettres de refcifion , fous prétexte qu'il étoit mineur . Il en fut débouté par Sentence du 7 Février 1619 ; & cette Sentence fut ...
... François Bedar- ride , 2611 liv . pour gageures fur le retour de divers Vaiffeaux . Il impétra des lettres de refcifion , fous prétexte qu'il étoit mineur . Il en fut débouté par Sentence du 7 Février 1619 ; & cette Sentence fut ...
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Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe cauſe charge Chargeurs Chebec chofe claufe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Amirauté l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marfeille Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire Obfervations Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ rachat raifon réaffurer regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage Ïæ