Traité des assurances et des contrats a la grosse, المجلد 1J. Mossy, 1783 |
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... Contrat à groffe avanture . Le Droit civil développe très - bien les principes du Contrat à la groffe ; mais il eft muet au fujet du Contrat d'Affurance . Ce fut principalement pour ce dernier Contrat , que les Rédacteurs de l ...
... Contrat à groffe avanture . Le Droit civil développe très - bien les principes du Contrat à la groffe ; mais il eft muet au fujet du Contrat d'Affurance . Ce fut principalement pour ce dernier Contrat , que les Rédacteurs de l ...
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... Contrat d'Affurance ( du moins tel qu'on l'entend aujourd'hui ) n'étoit pas en ufage parmi eux . Ils y fuppléoient fans doute , foit par les Contrats conditionnels ou aléatoires , foit par la Fidejussion . Je crois cependant appercevoir ...
... Contrat d'Affurance ( du moins tel qu'on l'entend aujourd'hui ) n'étoit pas en ufage parmi eux . Ils y fuppléoient fans doute , foit par les Contrats conditionnels ou aléatoires , foit par la Fidejussion . Je crois cependant appercevoir ...
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... Contrats à groffe avanture ; & en l'ar- ticle 66 il eft parlé des cautions baillées pour le Na- vire . Par où l'on voit que le Contrat d'Affurance maritime commençoit à s'introduire dans le Commerce , fous la forme & la dénomination du ...
... Contrats à groffe avanture ; & en l'ar- ticle 66 il eft parlé des cautions baillées pour le Na- vire . Par où l'on voit que le Contrat d'Affurance maritime commençoit à s'introduire dans le Commerce , fous la forme & la dénomination du ...
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Balthazard-Marie Emerigon. Comme l'Affurance & le Contrat de groffe dé- pendent fouvent des mêmes principes , je ne ... Contrat d'Affurance . CHAPITRE V. Des Parties contradantes . CHAPITRE VI . Du Navire . CHAPITRE VII . Du Capitaine ...
Balthazard-Marie Emerigon. Comme l'Affurance & le Contrat de groffe dé- pendent fouvent des mêmes principes , je ne ... Contrat d'Affurance . CHAPITRE V. Des Parties contradantes . CHAPITRE VI . Du Navire . CHAPITRE VII . Du Capitaine ...
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... Contrat d ' Affurance . Définition de ce Contrat . Ce Contrat eft légitime . Il est très - ufité . SECT . I. Le rifque eft - il de l'ef- fence du Contrat d'Affurance ? On diftingue deux fortes d'Affu- rance . § . 1. Assurance par forme ...
... Contrat d ' Affurance . Définition de ce Contrat . Ce Contrat eft légitime . Il est très - ufité . SECT . I. Le rifque eft - il de l'ef- fence du Contrat d'Affurance ? On diftingue deux fortes d'Affu- rance . § . 1. Assurance par forme ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
Affu Affurances fur Affureurs ainfi Amirauté Anglois avarie groffe avoient avoit Baratterie Bâtimens Brigantin c'eft C'eſt Cafaregis Capitaine caufe cauſe charge Chargeurs Chebec chofe claufe Cleirac commerce Commiffionnaire conféquent confidéré confignation Confulat Confuls connoiffement Contrat d'Affurance Contrats maritimes Corfaire Courtiers d'avarie décifion Déclaration délaiffement difc difpofition dommage dreffé effets eſt étoient étoit falut fans fauvés fe trouve fect feroit feul fieur figner fimple finiftre foient foit fommes affurées font fortune de mer fous fret ftipulé fuffit fuivant fujet guerre Guidon Ibiq Infrà ch jufqu'à Kuricke l'Affuré l'Affureur l'Amirauté l'Equipage l'Ordonnance lefdits Loccenius Loix marchandifes marchandiſes Marfeille Marſeille matiere n'eft naufrage Navire navis néceffaire Obfervations Ordonnance pacte Parlement d'Aix payer perfonne perte Pinque Pirates Polacre Polices d'Affurance Pothier préfent préfumé prife prime quæ rachat raifon réaffurer regle rifque Roccus SECT SECTION Sentence Straccha Stypmannus Targa ufage Vaiffeau Valin voyage دو