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" Les territoires occupés pendant la guerre par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des Conventions signées à Constantinople,... "
La Turquie et l'Europe en 1867 - الصفحة 158
بواسطة François Christophe Edmond de Kellermann (duc de Valmy), François-Christophe-Edouard de Kellermann duc de Valmy - 1867 - عدد الصفحات: 180
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Journal historique et littéraire, المجلد 23

1837 - عدد الصفحات: 636
...des ratifications du présent Traité. Art. 31. Les territoires occupés pendant la guerre par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français,...Conventions .signées à Constantinople, le douze mais mil huit cent cinquante-quatre, entre la France, la Grande-Bretagne et la Sublime-Porte; le quatorze...

Lois annotées, ou, Lois, décrets, ordonnances, avis du Conseil d'Etat, etc ...

France - 1858 - عدد الصفحات: 662
...suivie de ses annexes, et dont la teneur suit , recevra sa pleine et entière exécution. CONVENTION. Leurs Majestés l'Empereur des Français , l'Empereur...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, le Roi de Prusse, l'Empereur de toutes les Kussies, le Roi de Sarda! gué et l'Empereur...

Recueil des proclamations et arrêtes des représentans du peuple français

France - 1855 - عدد الصفحات: 1416
...avec celles de la France e de la Grande-Bretagne, Leurs Majestés l'Empereur des Français la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande e,t le Roi de Sardaigne ont, en conséquence, résolu de conclun une Convention militaire destinée à régler les conditions...

Plakater, förordningar, manifester och påbud samt kungörelser och cirkulärer ...

Finland (Grand Duchy) - 1855 - عدد الصفحات: 1226
...Français, la Keine du Royaume Uni de la (Grande-Bretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaignc, au\ termes des Conventions signées à Constantinople le douze Mars mil huit cent cinquante quatre, entre la France, la Grande Bretagne et la Sublime Porte; le quatorze Juin de la même...

lois, decrets, ordonnances, reglemens

PAR J. B. DUVERGIER - 1855 - عدد الصفحات: 474
...coopération avec celles de la France et de la Grande-Bretagne, LL. MM. l'empereur des Français, la reine du royaume-uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande, et le roi de Sardaigne ont, en conséquence, résolu de conclure une convention militaire destinée л régler les conditions...

Belgique: revue des revues, المجلد 1

1856 - عدد الصفحات: 660
...ratifications du présent traité. ART. 51. — Les territoires occupés pendant la guerre par les tronpes de Leurs Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur...termes des conventions signées à Constantinople, la Grande-Bretagne et la Sublime-Porte ; le quatorze juin de la même année, entre l'Autriche et la...

L'expédition de Crimée jusqu'à la prise de Sébastopol: chronique ..., المجلد 2

César Lecat Bazancourt - 1856 - عدد الصفحات: 506
...Majestés l'Empereur des Français, l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Rretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des...mil huit cent cinquante-quatre, entre la France, la Grande-Bretagne et la Sublime Porie; le quatorze juin de la même année, entre l'Autriche et la Sublime...

Le traité de Paris du 30 mars: étudié dans ses causes et ses effects

Louis Debrauz - 1856 - عدد الصفحات: 592
...dans les termes suivants : ART. 31. « Les territoires ottomans occupés, pendant la guerre, par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français,...d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande el le Roi de Sardaigne, aux termes des conventions signées à Constantinople le douze...

Traité de paix signé à Paris le 30 mars 1856 entre la Sardaigne, l'Autriche ...

Sardinia (Italy) - 1856 - عدد الصفحات: 182
...l'Em» pereur des Francais, l'Empereur d'Autriche, la i> Reine du Royaume-Uni de la Grande Bretagne » et d'Irlande, et le Roi de Sardaigne, aux termes » des Conventions signées, à Constantinople, le i2 » mars i854, entre la France, la Grande Bretagne » et la Sublime Porte ; le i 4 juin de la même...

L'expédition de Crimée jusqu'à la prise de Sébastopol, المجلد 2

César Lecat baron de Bazancourt - 1856 - عدد الصفحات: 510
...des ratifications du présent Traité. ART. 31. Les territoires occupés pendant la guerre par les troupes de Leurs Majestés l'Empereur des Français,...l'Empereur d'Autriche, la Reine du Royaume-Uni de la Grande Rretagne et d'Irlande et le Roi de Sardaigne, aux termes des Conventions signées à Constantinople,...




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