Recueil général des anciennes lois françaises: 1546-1559Berlin-Le-Prieur, 1821 |
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... Fontanon , 11 , 838. ) - N ° 127. DECLARATION qui règle l'administration des hôpi- taux , Hôtels - Dieu et maladreries situés dans le duché de Vendôme . - Paris , 15 avril 1550 , enregistrée au parlement le 14 juillet . ( Vol . Q , fo ...
... Fontanon , 11 , 838. ) - N ° 127. DECLARATION qui règle l'administration des hôpi- taux , Hôtels - Dieu et maladreries situés dans le duché de Vendôme . - Paris , 15 avril 1550 , enregistrée au parlement le 14 juillet . ( Vol . Q , fo ...
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... Fontanon , IL , 831.- Fournival , p . 230. ) N ° 329 . DÉCLARATION qui évoque des parlemens , grand- conseil et ... Fontanon , II , -100 % ) N ° 330 . - - DÉCLARATION Sur le fait des monnaies ( 3 ) . Fontainebleau , 3 mars 1554 ...
... Fontanon , IL , 831.- Fournival , p . 230. ) N ° 329 . DÉCLARATION qui évoque des parlemens , grand- conseil et ... Fontanon , II , -100 % ) N ° 330 . - - DÉCLARATION Sur le fait des monnaies ( 3 ) . Fontainebleau , 3 mars 1554 ...
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... Fontanon , II , 642. ) N ° 588. EDIT qui règle le prix des vivres et fournitures chez les hôteliers ( 3 ) . Saint - Germain - en - Laye , 22 décembre 1557 ; enregistré au parlement le dernier . ( Vol . V , 269. Fontanon , I , 956. ) N ...
... Fontanon , II , 642. ) N ° 588. EDIT qui règle le prix des vivres et fournitures chez les hôteliers ( 3 ) . Saint - Germain - en - Laye , 22 décembre 1557 ; enregistré au parlement le dernier . ( Vol . V , 269. Fontanon , I , 956. ) N ...
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عبارات ومصطلحات مألوفة
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