Mémoires de M. le préfet de la Seine & de M. le préfet de police et procès-verbaux des délibérationsImprimerie municipale, 1892 |
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عبارات ومصطلحات مألوفة
18e arrondissement 2º Commission 3e Commission Adopté Albert Pétrot aliénés Alpy arrondissement Article premier asiles Aubervilliers banlieue Bois-Colombes bourses Bry-sur-Marne budget de 1892 budget rectificatif bureau Cattiaux centimes Charles Longuet chemin chiffre commune Conseil général Conseil municipal Courbevoie crédit crédits décembre délibération suivante demande département dépenses directeur écoles élèves Enfants assistés frais Georges Berry Heppenheimer hospitalisés indemnités inscrit l'art l'asile l'Assistance publique l'école l'Etat l'exercice Lefoullon maire Maison départementale ment Messieurs Muzet Nanterre Nogent-sur-Marne Patenne Paul Brousse Paul Strauss payer personnel Pierre Baudin Piperaud préfecture de Police prend la délibération présenté Président projet de délibération propose Propositions de l'Administration rapport rapporteur recettes rectificatif de 1891 Recueil des mémoires Remboursement Renvoi à l'Administration route départementale Saint-Denis Saint-Mandé séance secours sera service sessions de 1891 sion somme sous-chap Stanislas Leven subvention surveillance terrain tion Total tramways travaux ture de Police Vaucluse vicinaux Villejuif vote
مقاطع مشهورة
الصفحة 261 - Recevez, Monsieur le Préfet, l'assurance de ma considération la plus distinguée. < Le ministre des Travaux publics.
الصفحة 605 - ... créances qui , n'ayant pas été acquittées avant la clôture des crédits de l'exercice auquel elles appartiennent , n'auraient pu , à défaut de justifications suffisantes , être liquidées , ordonnancées et payées dans un délai de cinq années , à partir de l'ouverture de l'exercice , pour les créanciers domiciliés en Europe, et de six années pour les créanciers résidant hors du territoire européen (2).
الصفحة 336 - Dans les départements où le Conseil général se sera engagé à assimiler, pour la dépense, les enfants faisant l'objet des deux titres de la présente loi aux enfants assistés, la subvention de...
الصفحة 208 - Les listes des électeurs prévues à l'article 3 de la loi du 8 décembre 1883, relative à l'élection des membres des tribunaux de commerce...
الصفحة 384 - Vu le rapport de l'ingénieur en chef des Ponts et chaussées du Département, ensemble les pièces du projet; « Sur le rapport de sa 2e Commission, « Délibère :
الصفحة 590 - Bouches-du-Rhône. . Calvados Cantal . . Charente Charente-Inférieure . Cher Corrèze Corse Côte-d'Or Côtes-du-Nord. . . . Creuse Dordogne Doubs Drôme Eure Eure-et-Loir Finistère Gard Garonne (Haute-) . . Gers . . Gironde Hérault Ille-et-Vilaine. . . . Indre Indre-et-Loire. . . . Isère Jura Landes Loir-et-Cher Loire Loire (Haute-).
الصفحة 510 - ... naissance, la date de la naissance de l'enfant, ou de fournir l'une de ces trois indications, acte est pris de ce refus, et l'admission est prononcée. Dans ce cas, aucune enquête administrative ne sera faite.
الصفحة 121 - Vu le mémoire de M. le Préfet de la Seine, en date du 2 février 1904; Sur le rapport, imprimé n* 1 de 1904, présenté, au nom de sa Commission spéciale, par M.
الصفحة 608 - Ce furent également, au cours de la même période, la loi du 23 décembre 1874 sur la protection des enfants du premier âge...
الصفحة 598 - Des médecins inspecteurs, institués conformément à l'article 5 de la loi, sont chargés de visiter les enfants placés en nourrice, en sevrage ou en garde dans leur circonscription (art.