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" Prévoyance sociale, après avis des chambres de commerce et des chambres consultatives des arts et manufactures... "
La phalange: revue de la science sociale - ÇáÕÝÍÉ 370
1846
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Annuaire historique universel: ou, histoire politique pour 1819-1843 ...

1835 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 984
...de douanes, ou la protection du commerce français à j 'étranger; Administration et organisation des chambres de commerce, et des chambres consultatives des arts et manufactures; Confection et application des réglemens relatifs aux professions industrielles ; Délivrance des brevets...

Annales maritimes et coloniales: publiées avec l'approbation du ministre de ...

1828 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 1040
...ministre de ce département, 137. — Titre et attributions ;de ce ministre, 139. — Sa lettre à MM. des chambres de commerce et des chambres consultatives des arts et manufactures, sur le but où doivent tendre les efforts communs pour la prospérité du commerce , 259. MINISTÈRE...

Annuaire historique universel

1834 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 970
...revenant des ports de la Grande-Bretagne. (Moniteur du iSjuin). Ordonnance relative à l'élection des chambres de commerce et des chambres consultatives des arts et manufactures. ( Moniteur du ao juin.) Juillet. Ordonnance relative fc l'affranchissement des esclaves dans les colonies....

Journal général de la littérature de France: ou, Répertoire ..., ÇáãÌáÏ 37

1834 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 404
...générale delà France, rtc. par Emue Berts. Novembre : Mémoires et extraits des délibérations des chambres de commerce et des chambres consultatives des arts et manufactures; actes de l'enquête commerciale et autres dncumens relatifs au projet de loi enríes douanes, qui sera...

Revue de la Société des Études Historiques, ÇáãÌáÏÇÊ 2-3

1835 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 592
...recueil la Mère institutrice, par M. le professeur Lévi; des Mémoires et Extraits des délibérations des chambres de commerce et des chambres consultatives des arts et manufactures; actes dcTenque'tc commerciale, par MM. Cocliaud et de Muléon ; du Musée industriel ou description...

Recueil administratif du département de la Seine, contenant les ..., ÇáãÌáÏ 1

1836 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 506
...son avis motivé. 5. Le préfet, après avoir pris, dans les cas prévus par les réglemens, l'avis des chambres de commerce et des chambres consultatives des arts et manufactures dans les lieux où il en est établi , enverra le tout à notre ministre de l'intérieur avec son a>'is...

Manuel des consuls, ÇáãÌáÏ 1

Alexandre Miltitz - 1837 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 666
...de douanes, ou la protection du commerce français à l'étranger; 4* Administration et organisation des Chambres de commerce, et des Chambres consultatives des arts et manufactures; 5" Confection et application des règlements relatifs aux professions industrielles; 6° Délivrance...

Journal général de la littérature de France, ou Répertoire méthodique des ...

1834 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 408
...générale de la France, fie. par Emile Itères. Novembre : Mémoires et extraits des délibérations des chambres de commerce et des chambres consultatives des arts et manufactures; actes de l'enquête commerciale et autres documens relatifs au projet de loi sur les douanes, qui sera...

Essai sur le commerce de Marseille, ÇáãÌáÏ 1

Jules Juliany - 1842 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 462
...D'après l'ordonnance du 17 juin 183S , le renouvellement des membres do la Chambre de commerce se fait dans une assemblée composée 1° des membres...de commerce ; 2» de ceux de la Chambre de commerce ; 3» des membres du conseil des prud'hommes ; i° de notables en nombre égal an nombre de membres...

Éléments de droit public et administratif; ou, Exposition ..., ÇáãÌáÏ 3

Émile Masseux Victor Foucart - 1843 - ÚÏÏ ÇáÕÝÍÇÊ: 834
...son avis motivé. 5. Le préfet, après avoir pris, dans les cas prévus par les règlements, l'avis des chambres de commerce et des chambres consultatives des arts et manufactures dans les lieux où il en est établi , enverra le tout a notre ministre de l'intérieur avec son avis...




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